- 1G6
- Dossier
- 1812
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Tableau d’assemblage et plans des sections.
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Tableau d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau d'assemblage, plans des sections.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan d’assemblage et plans des sections.
Atlas cadastral du remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Atlas cadastral de remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ateliers de secours. – Attribution de secours : notification (1849). Atelier de charité. – Attribution de secours : notifications (1847). Générosité publique. – Journée française du secours national : listes nominatives, instructions (1915).
Ateliers de charité et de secours.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Attribution de secours : notifications.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Attribution de secours : notification.
Atelier de charité, atelier de secours.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Atelier de charité. – Création et subventions : arrêté préfectoral, correspondance (1817, 1868).
Ateliers de secours. – Organisation et subventions : correspondance (1854-1861).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assurances : contrats, délibérations, polices d’assurance (1849, 1966-1979).
Sinistre concernant le clocher de l’église endommagé par la foudre : devis, correspondance (1970).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Assurances. – Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1866, 1869, 1922-1951). Litiges. – Litige concernant la veuve M. P. née P. : correspondance (1943-1945).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contrats, polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1902, 1912, 1930).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Polices, avenants, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Polices d’assurances, avenants, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contrats échus.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Polices, avenants, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Polices, décomptes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Polices d’assurance, correspondance.
Associations, équipements sportifs et camping.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983).
Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Associations locales. – Comité des fêtes : demande d’un local (1937). Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cantine scolaire de Curciat-Dongalon : statuts (1941).
Union sportive - Les Pierrots de Curciat (USPC) : déclaration de constitution, statuts, extrait du Journal officiel (1971)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Comité des fêtes de Confrançon : statuts, liste des membres, récépissé et publication de déclaration en préfecture (1967).
Comité d’aide aux personnes âgées : procès-verbal d’assemblée constitutive, statuts, liste des membres, publication de déclaration en préfecture (1968).
Club du 3e âge et des retraités de Confrançon : publication de déclaration en préfecture (1978).