Affichage de 9654 résultats

Descriptions archivistiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1280 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Police locale, pompes funèbres.

Police locale. – Interdiction de la mendicité : lettre du préfet (1851) ; affaire Auguste Varéon, cultivateur concernant la destruction d’un essaim d’abeilles : procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1901). Répression de la divagation des chiens : arrêté du maire (1942). Pompes funèbres : transports de corps, autorisations préfectorales (1887, 1903, 1909, 1914) ; registre à souche des permis d’inhumer (1963-1975).

Police rurale.

Fixation des dates de fauchaison : arrêtés du maire (1913-1951) ; mise en place de bans de vendange : refus du Conseil général, avis, correspondance (1900-1901) ; dommages dans les prés : délibération, correspondance (1919-1920).

Police urbaine.

Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).

Police urbaine.

Réglementation de la circulation des véhicules automobiles et motorisés : arrêtés du maire (1921, 1931-1933) ; taxis, circulation et stationnement : arrêtés du maire, autorisations de circulation et de stationnement (1980) ; objets perdus : registre (1961-1980).

Police urbaine.

Dépôts temporaires sur la voie publique, stationnement des personnes au cimetière : arrêté du maire, correspondance (1875-1876) ; ramassage des boues autour des fontaines : arrêtés du maire (1864, 1866).

Pompes funèbres.

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.

Pompes funèbres.

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.

Pompes funèbres.

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).

Pompes funèbres.

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).

Pompes funèbres.

Transports de corps, arrêté du maire, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, facture.

Pompes funèbres.

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance (1882-1922) ; service des inhumations : délibération (1905) ; modalités de mise à disposition du corbillard communal en dehors du territoire communal : arrêté du maire (1932).

Résultats 7501 à 7550 sur 9654