Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
- 1G8
- Dossier
- [1844]
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des lois et des actes de la République.
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des publications de mariages.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre paroissial des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des mariages.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Vandeins