1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
- D4
- Dossier
- 1906-1925
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Pour 1981, on trouve uniquement le compte administratif.
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges