Cadastre napoléonien.

• 1G6-15
• Sous-sous-série
• 1826-1954

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre napoléonien

• 1G3-5
• Sous-sous-série
• 1828-1882

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Cadastre napoléonien

• 1G1-10
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

• 1G9-12
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Cadastre révisé.

• 1G16-20
• Sous-sous-série
• 1948-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre révisé

• 1G6-9
• Sous-sous-série
• 1936-1981

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Cadastre révisé

• 1G9-14
• Sous-sous-série
• 1933-1979

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre révisé

• 1G11-16
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Carrières

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Carrières

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• 1L13-33
• Sous-sous-série
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptabilité

• 1L9-15
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Contentieux

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Contribution foncière

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat