Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes et indirectes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Traitement des eaux de ruissellement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Cours d'eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Usines

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Fonctionnement et finances

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Eau potable et assainissement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Transport et télécommunications

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal du Plantay

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Eau potable et assainissement

• 1O9-10
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Montceaux

Arrêtés et actes du maire

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Exécution comptable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Eau potable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Élections professionnelles

• 1K7-12
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Eau potable et assainissement

• 1O12-13
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Fabrique d’église

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Budgets et comptes, comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Eau potable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Administration syndicale

• sous-sous-serie

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle