- GG1
- File
- 1608-1654
Part of Fonds communal d'Illiat
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Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contestation des comptes : procédure opposant Claude Clarey et Jean Magnin, syndics à Antoine Berger et Michel Ballet, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1623) ; procédure opposant Antoine Fenet et Claude Thevenin, syndics à Jean Beccuat et Benoit Moré, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1658).
Dettes de gestion des syndics : sommation pour paiement des sommes dues par les anciens syndics, requêtes, actes de comparution (1608, 1619, 1658).
Mandement fixant le montant et les modalités du remboursement de l’emprunt fait par le duc de Savoie sur ses sujets de Bresse (1562).
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Part of Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Part of Fonds communal d'Illiat
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Priay
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Part of Fonds communal de Léaz
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Part of Fonds communal de Villebois
Acte du notaire royal Étienne Ravier.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Part of Fonds communal de Seyssel
Doléances adressées au Duc de Savoie au sujet des lettres de provisions, des abus de la Sainte Inquisition, du subside ainsi que d’autres sujets [XVème siècle].
Lettre d’un certain Girard, de Paris, adressée aux syndics de Seyssel, relative aux affaires de la ville, 26 mars 1613.
Supplique pour l’entretien de la lampe dans l’église de Seyssel, septembre 1660.
Supplique des habitants de Seyssel pour être indemnisés pour le logement des vingt compagnies du régiment du seigneur de Saint-Luc [XVIIème siècle].
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Dommartin
Actes concernant des particuliers.
Part of Fonds communal de Grièges
Attestation pour Benoit Thiraudet, laboureur et Guillaume [Noblet] (1626).
Vente entre Jean Monnier dit Martin, laboureur de Grièges et honorable François Corrand, marchand bourgeois de Mâcon et dame Denise Meilloz, sa femme (1650).
Procès opposant Benoitte Jacquet veuve Rousset aux frères [et sœurs] Cordier : copie de jugement, de sommation et d’exploit (1740, 1780).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Vandeins