Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
- 01F001_007
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Délibération (an II, 15 germinal) [1].
[1] Le 15 germinal an II correspond au 4 avril 1794 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Vente : délibération.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
Tableau de recensement du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Répression de la divagation des chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêtés du maire, plainte, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Affaire contre les héritiers de Laurent Pelletier concernant la propriété du bois des Vavres : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance (an XI-1806).
Affaire contre Pierre Joseph de Saint Sulpice concernant l’indemnisation suite à la prise de terrains lui appartenant pour la construction du chemin de grande communication de Dommartin à Béréziat [1] : minutes juridictionnelles, conclusions, pièces comptables, correspondance (1847-1848).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
Usurpation de terrains communaux.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’un barrage situé sur le bief des Chaintres : procès-verbal, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles, primes d’encouragement chevaline et pour les taureaux et baudets, reçus, correspondance (1828-1830, 1843, 1847-1859).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État général des fleuves, rivières et portions de rivières navigables et flottables : extrait du tableau général (1824). Police des cours d’eau. – Irrigation des prés, irrigation de la prairie de Grièges : lettre du préfet (1847) ; construction d’une machine hydraulique sur la Veyle pour l’irrigation des près par Louis Dubost : règlement d’eau, correspondance (1852) ; état indicatif de la contenance des prés à irriguer entre le moulin de Chavannes et le Moulin Vieux (1855) ; construction d’une vanne d’irrigation dans la berge droite de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1856-1857). Irrigation de la Veyle : correspondance (1847-1860).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Autorisations préfectorales, demandes, correspondance.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Comice agricole du canton de Montrevel.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbal de nomination d’un délégué, liste des adhérents, correspondance.