- E61
- Dossier
- 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recensement des installations classées d’élevage et d’abattage d’animaux : liste (1981-1982) ; enquêtes publiques : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance [1] (1953-1979).
[1] Certains dossiers d’installations classées contiennent des documents relatifs à leur permis de construire.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1953-1965). Œuvres scolaires. – Restauration scolaire, enquête sur la situation des restaurants d’enfants : questionnaire d’enquête (1977) ; transport scolaire : attribution de subventions, plan, correspondance (1957-1966).
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire (1959).
Recensement des installations sportives (1963).
Épreuves sportives (1953-1978).
Concours des villages et maisons fleuries (1973-1980).
Plan national de modernisation des équipements sportifs et touristiques, recensement des besoins (1955-1970).
Meublés de tourisme, exonération fiscale (1966).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Remenbrement et réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes préparatoires.