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Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923). Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948). Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896). Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904). Carnets de nourrice (s.d.).
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).
Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles (1921, 1933-1949, 1951, 1953).
Registre de renseignements statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, bulletins récapitulatifs, états, questionnaires d’enquête (1895-1902, 1922-1934, 1946-1953).
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Circulation et identité des personnes : registre à souche des demandes de cartes d’identité (1954-1955) ; passeport : demande du sieur Duthion, sabotier pour l’obtention d’un passeport pour Genève (1871). Étrangers. – Contrôle : état nominatif et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence (1888) ; statistiques : état numérique (1896).
Bulletins d’adhésion (1900). Livrets individuels de sociétaires (1900-1954). Statistiques : comptes rendus des opérations effectuées (1923-1954). États des comptes de fonds déposés à la Caisse des dépôts et consignations (1924-1956). États des comptes de fonds de retraites (1919-1947). Caisse nationale d’assurances sur la vie et des retraites pour la vieillesse : bordereaux annuels de situation de compte [1930-1950].
Ensemencement et récolte : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, registres communaux, états des superficies ensemencées, registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Les bulletins individuels de déclarations de récolte de blé pour 1937-1938 ont également servi pour la campagne de statistique agricole annuelle de 1943. Pour 1955-1956 et 1960, on ne trouve que les déclarations individuelles de récolte.
Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, registres des déclarations de récolte de blé relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959). Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961). Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instructions, correspondance (1860-1879). Réglementation des cabarets, auberges et débits de boissons : arrêté du maire (1847). Interdiction de pâturage sur les voies publiques : arrêté du maire (1921). Ouverture des commerces le dimanche, application de la loi du 13 juillet 1906 : instructions (1906)
Société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°163, fonctionnement : registre des délibérations et registres de caisse (1884-1893, 1904-1947), désignation du délégué cantonal (1907), liste nominative des membres, états de la situation financière, comptes rendus des opérations, cotisations, questionnaires, états statistiques, correspondance (1958-1963). Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°381, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, statuts, états statistiques, factures, instructions, correspondance (1899-1926).
Lacunes : il manque le premier registre des délibérations de la société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Immatriculation : registre (1896-1924) ; statistiques : état nominatif (1897) ; déclaration de résidence : états nominatifs et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1889, 1896) ; délivrance de la carte d’identité : registres (1935-1936) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1935-1936, 1957, 1967).
Contrôle de la population : cahier comprenant la liste alphabétique des habitants par famille et l’état des enfants par année de naissance (1946-1958). Identité des personnes. – Carte d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1957-1971). Étrangers. – Contrôle : registre des visas d’arrivée et de départ (1955). Nomades. –Stationnement : arrêtés du maire (1924, 1951, 1959).
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents (1947-1969), rapports annuels, listes nominatives, bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, carnet de nourrice, carnet à souche de certificats délivrés aux nourrices, affiche, instructions, correspondance (1897-1972). Alimentation des nourrissons : listes nominatives des filles et garçons nés entre 1876 et 1878 [1], état statistique (1878). Consultations des nourrissons : correspondance (1966). [1] Ces listes indiquent pour chaque enfant son nom, prénom, date de naissance et date de décès ou de sorties, son alimentation au sein ou au biberon ainsi que la durée du sevrage.
Immatriculation : registre (1910-1917). Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1942) ; registre matricule des déclarations de résidence (1891, 1935). Délivrance de la carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité, registres à souche (1934-1945). Statistique annuelle des étrangers résidents : états, liste nominative (1970-1972). Naturalisation : dossier individuel de J. B. (1966-1967). Carte de séjour : registre à souche des demandes de cartes (1966-1971), dossiers individuels (1966-1971).
Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles (1934-1941, 1946-1953). État de situation des récoltes en grains et autres farineux (1882-1885). Cahier de notes sur les battages (1918). Contrôle des stocks de céréales : états (1919). Moutures : listes nominatives (1968-1974).
Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971). CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977). Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971). Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968). Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970). Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).
Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973). Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977). Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954). Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).
Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967). Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971). Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).
[1] Certains récépissés contiennent des photographies.
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909). Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978). Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).
Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres (1851, 1859-1892, 1900-1908, 1922-1979) ; nomination d’un représentant du CCAS des Associations familiales par l’UDAF [1] : notification (1978). Statistique générale du bureau de bienfaisance : état statistique (1892).
[1] Union départementale des associations familiales.
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965). Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).
[1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.
Calamités agricoles, orage et grêle de 1860 et 1910 : état des pertes déclarées, correspondance (1860, 1910) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938) ; sécheresse de 1962, 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1962, 1965, 1976). Allocations familiales agricoles : listes nominatives, livre comptable [1] (1937, 1939). Primes et aides agricoles : bordereaux de déclarations (1974-1975). Installation d’une machine à vapeur pour battre le grain par le sieur Bredy : lettre d’information du préfet au maire (1869). Recensement général agricole : résultats statistiques (1979-1980). Culture de la pomme de terre : état récapitulatif des déclarations (1976). Échange blé contre farine ou pain : états récapitulatifs des déclarations (1961-1968). Fichier communal (s.d.). Fichier des exploitations et activités agricoles, établissement et mise à jour : liste récapitulative, fiches individuelles, instructions (1966-1968). Pâturage collectif, création et location : délibérations (1965, 1973-1975, 1977).
[1] En fin de registre, on trouve les demandes de carte nationale d’identité des n°100 à 120 pour 1954-1956.
Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890). Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862). Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849). Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855). Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).
Épizootie de fièvre aphteuse : registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, listes récapitulatives des déclarations de pertes de bétail, statistique, instructions (1952) ; surveillance vétérinaire : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, registre à souche des certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection (1920-1921, 1937-1940, 1947, 1952-1980), carnet de laissez-passer (1960). Rage. – Divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1913, 1915, 1919-1920).
