Budgets et comptes, comptabilité
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Électrification rurale, éclairage public
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Organisation et fonctionnement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Taxes perçues au nom de la ville
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Actes constitutifs de la commune
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal d'Illiat