Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).

Projet de construction : correspondance.

Licitation de l’étang Chavaux : rapport du notaire, extrait des minutes du greffe du tribunal civil (1859). État signalétique des étangs : listes (1894).

Assainissement 1ère et 2ème tranches, marché de travaux (1969-1978). Quartier d’en Bas, projet de construction du tout à l’égout (1926).

Remise en eau de l’étang Dombier par C. B., E. et M. T. (1942).
Création d’un étang au lieudit Les Combes par G. T. (1982).

Construction et réglementation : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, rapport sur une plainte du maire, correspondance.

Relations avec le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents : adhésion, délibérations, arrêtés préfectoraux, statuts, comptes rendus de réunion, aménagement du bassin de la Reyssouze, correspondance.

Moulin de La Galope situé sur la Sana-la-Vive : arrêtés préfectoraux, enquêtes publiques, registres d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, correspondance (1826-1946).
Moulin du Fuseret : arrêté préfectoral, correspondance (1850).
Moulin de Boz situé au lieudit du Tillet dit aussi moulin du Tillet situé sur la Sana-la-Morte, réparations : procès-verbal constatant l’état du moulin, arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852) ; règlementation du barrage : procès-verbal de récolement, règlement d’eau, correspondance (1896) ; inondation de la prairie de Tillet provoquée par le barrage du moulin : rapport d’étude, pétition, rapport, correspondance (1964-1965).
Moulin des Platières situé sur la Sâne du sieur Riche : procès-verbal de récolement, correspondance (1853-1855).
Moulin de L’Abergement du sieur Tournier : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, correspondance (1854, 1857).

Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).

Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
Extraction de sable : notification (1887).
Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).

Projet d’établissement d’un moulin à eau pour le blé sur le ruisseau de Chaly par Georges Barrachin : correspondance (1832-1833).
Moulins sur la Reyssouze [1], projet d’établissement de règles de fonctionnement : correspondance (1851).
Exploitation d’un moulin pour la mouture des céréales pour le bétail par R. B. : arrêté préfectoral portant autorisation (1941).

[1] Le moulin de Journans est concerné.

Irrigation des prés : délibération, nomination de délégués aux rivières, rapport de l’ingénieur, arrêtés du maire, règlement, suppression des prises d’eau, réclamation, lettre du préfet (ans XI-XII, 1826, 1857-1860, 1885, 1893, 1921).
Barrages d’irrigation, établissement et suppression : arrêté préfectoral, mise en demeure des propriétaires de produire leurs titres, plan, correspondance (1826, 1854-1860, 1936-1937).
Projet de règlement général des irrigations de la Reyssouze : avis d’enquête, rapport de l’ingénieur, pétition, correspondance (1870).
Demande de classement d’un canal de dérivation de la Reyssouze : délibération, pétition des habitants et du conseil municipal, registre d’enquête (1870).
Contravention des sieurs Berger et Odet : lettre du préfet (1870).
Détournement des eaux de la Chanaz par le sieur Bollet pour l’alimentation d’une botasse privée : réclamation des habitants du hameau de Mulaty, correspondance (1870-1871)
Pétition des habitants du bourg et du hameau de Mas Gruzin contre l’utilisation illégale des eaux de la Reyssouze (1874).
Rouissage du chanvre dans l’eau : correspondance (1907).

État général des fleuves, rivières et portions de rivières navigables et flottables : extrait du tableau général (1824). Police des cours d’eau. – Irrigation des prés, irrigation de la prairie de Grièges : lettre du préfet (1847) ; construction d’une machine hydraulique sur la Veyle pour l’irrigation des près par Louis Dubost : règlement d’eau, correspondance (1852) ; état indicatif de la contenance des prés à irriguer entre le moulin de Chavannes et le Moulin Vieux (1855) ; construction d’une vanne d’irrigation dans la berge droite de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1856-1857). Irrigation de la Veyle : correspondance (1847-1860).

Curage de Sana-la-Morte et de ses affluents sur le territoire communal et des communes voisines : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, enquête publique, correspondance (1833-1899).
Curage de Sana-la-Vive et de ses affluents sur le territoire communal et des communes voisines : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, enquête publique, correspondance (1839-1911).
Curage des biefs de Sana-la-Morte, Sana-la-Vive, du Grand Bief, du Petit Bief et de la Perrière : arrêtés préfectoraux, projets de règlement, correspondance (1869).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien des deux Sânes [1], aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte : arrêtés préfectoraux, dossiers administratif et technique, pétition, correspondance (1960-1964).

[1] Syndicat créé en 1960 et dissout en 2009 dont le siège était situé à Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France).

Construction d’un barrage situé sur le bief des Chaintres : procès-verbal, correspondance.

Moulin de Matrignat sur la Sâne vive : suppression des droits de la veuve F. : arrêté préfectoral (1872).
Moulin Fuseret sur la Sâne morte, prolongation des travaux effectués par C. P. : arrêté préfectoral (1875) ; compte-rendu et plan de visite (1961).

Construction du barrage d’irrigation sur le Neuplot par Pierre Jean Louis Bon : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, états des frais de déplacement, correspondance.

Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854).
Curage du bief de Tuf : correspondance (1857).
Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descriptif et estimatif, plans (1875).
Curage du ruisseau dit Bief de Chaley : projets d’arrêté, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication (1872-1908).
Torrent de Veau de Bœuf, crue : arrêté de distribution des eaux, arrêté préfectoral (1898-1899).
Couverture du ruisseau et construction de toilettes publiques : concours du service des Ponts et Chaussées, avis d’enquête, réception des travaux, délibérations, correspondance (1956-1961).
Couverture du ruisseau : réception des travaux, correspondance (1966-1968).

État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).

Curage des biefs aux abords des ponts : arrêté préfectoral, correspondance (1841).
Curage du bief d’Oise, constitution d’une association syndicale : arrêté préfectoral (1854) ; travaux : rapport de l’ingénieur ordinaire, arrêtés préfectoraux, arrêté fixant les largeurs des cours d’eau, plans, correspondance (1853-1854, 1869)
Curage de la rivière de Loëze ou Manziat : arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête sur le projet d’arrêté fixant les largeurs (1854).
Curage du bief de Neuville d’Orsin : arrêté (1869).
Curage du bief de Loëze ou de Lafferand : arrêté (1869).
Curage des biefs de Lapeyrouze, Oise et Neuville d’Orsin sur les communes de Saint-Sulpice, Dommartin et Boissey : arrêtés préfectoraux, correspondance (1868-1870).
Curage du bief de Lapérouze : projet d’arrêté (1883).
Curage des biefs d’Oise, de Neuville d’Orsin et de Loëze ou Lafférand, projet d’arrêté, arrêté, arrêtés préfectoraux d’enquête publique, mise en demeure des retardataires, correspondance (1892, 1905).
Curage du bief de l’Oise ou de Lafferand : arrêté du maire (1904).

Registre des délibérations (1854, 10 juin – 1855, 2 avril).

Curage du Crézançon : projet, délibérations (1896, 1911).
Curage du Renon : arrêtés préfectoraux, délibérations, enquête publique, avis du maire, inscription au Vème plan, correspondance (1889, 1898, 1906, 1920, 1961-1966).

Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855).
Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868).
Curage des biefs : projets d’arrêté (1881).
Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).

Digue construite par le citoyen Blanc : avis de visite et reconnaissance (an XI).
Construction d’un mur pour défendre un pré communal sur la rive droite de l’Albarine : procès-verbal de récolement (1865).
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1882).
Construction d’un mur de défense sur la rive gauche de l’Albarine le long du pré de la Bouchoux : procès-verbal d’adjudication (1889).
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré et devis estimatif, cahier des charges, plan, mémoire des travaux, correspondance (1892-1893).

Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).

Documents généraux : correspondance (1883-1914).
Curage de la Reyssouze : arrêtés du maire, arrêté préfectoral fixant les largeurs, arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, avis et registre d’enquête, rôles de répartition, correspondance (1826, 1837, 1841, 1852, 1854-1861, 1865-1868, 1870, 1872-1877, 1883, 1886-1887, 1922, 1924) ; curage de la Reyssouze et des biefs de La Chanaz et de Chalix : projets d’arrêté préfectoral, rapport de l’ingénieur, correspondance (1869, 1874-1876, 1878, 1880, 1889) ; curage d’un canal de dérivation non classé : correspondance (1869, 1873) ; curage de la Reyssouze et de ses affluents : projets d’arrêté préfectoral, arrêté préfectoral, correspondance (1897, 1902 1910-1912) ; curage des biefs de Chaly, Courlacul et de La Chanaz : projets d’arrêté préfectoral, correspondance (1921, 1928) ; curage de la Reyssouze et du bief de La Chanaz : délibérations (1924) ; curage de la Reyssouze et des biefs de La Chanaz, des Bottes et de Courlacul : prorogation du délai d’exécution des travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937).
Curage et faucardement de la rivière La Léchère : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, avis et registre d’enquête, rôles de répartition, correspondance (1839, 1853-1854, 1867, 1893, 1895, 1906, 1919, 1934, 1937).
Curage du ruisseau de Sales : arrêté préfectoral, correspondance (1845).
Curage du bief de Chalix : avis et registre d’enquête, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, délibération de la commission du bief de Chalix, correspondance (1853-1854, 1857, 1864-1866, 1873-1875).
Curage du bief de La Chanaz : délibérations de la commission du bief de La Chanaz, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, projet de règlement d’eau, réclamations de riverains, plan, correspondance (1856-1857, 1861, 1869-1871, 1873-1874, 1887).
Curage du bief des Fontaines : correspondance (1874).
Écoulement insuffisant des eaux d’un bief non dénommé : correspondance (1914).
Construction d’un mur avec ouverture sur le quai de la Reyssouze par le sieur Vieudrin : permission de voirie, correspondance (1863, 1867).

Syndicat de l’Irance : arrêté fixant les largeurs des cours d’eau (1856).
Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1854-1855).
Curage et fixation des largeurs de l’Irance : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855-1866, 1865, 1880, 1911).
Curage du bief de Biboud : arrêtés préfectoraux (1856).
Barrages d’irrigation : arrêtés préfectoraux (1852) ; correspondance (1911).

Curage du bief Guiron : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1878-1879, 1923, 1937).
Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1842).
Curage de la Grande et de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, liste nominative, correspondance (1850-1855).
Curage de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, correspondance (1854).
Curage de la Grande Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1905).
Curage de la serve de La Croix Rouge et des fossés de dégagement : arrêtés du maire (1921, 1928).
Syndicat de curage de la Grande Veyle, curage de la Grande Veyle : plans (1856).
Curage de la Veyle entre les lieuxdits Le Moulin Vieux et le Moulin de la Folie et construction d’un pont de 10 mètres d’ouverture : dossier de projet, dossier d’enquête d’utilité publique hydraulique et parcellaire, délibération (1958).

Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).

Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).

Irrigation des prés, interdiction d’utilisation des eaux de la Reyssouze pour l’irrigation des prés : lettre du préfet (1826) ; barrage d’irrigation du sieur Odet et consorts sur la Reyssouze à Tossiat : réclamation de Georges Berger, correspondance (1860).
Curage de la Reyssouze : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlement d’eau, arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire, délibération, correspondance (1853-1865, 1938).
Curage du bief de Chalix : règlements d’eau, correspondance (1864, 1875, 1878).

Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857, 1869, 1879, 1881, 1883, 1889).
Curage du bief de Longely sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny et construction d’un pont : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, pétition, délibérations, correspondance (1832, 1839, 1841, 1844-1847, 1853-1854, 1885, 1889).
Curage du bief d’Angély : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête (1854, 1868-1869).
Curage de la Reyssouze : arrêtés préfectoraux, interdiction de la pêche, règlement d’eau, avis d’enquête, dossier d’enquête d’utilité publique et hydraulique, plans, correspondance (1854-1855, 1962).
Curage du bief de la prairie d’Arbigny sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : arrêtés préfectoraux, rapport de l’ingénieur conseil, correspondance (1876-1879).
Curage du bief de la Brevette : arrêté préfectoral, correspondance (1912).
Curage du bief des Vernay : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis d’enquête, correspondance (1920, 1928-1930).
Prise d’eau d’irrigation sur le bief Péjot par le sieur Bourdon, tanneur à Pont-de-Vaux : lettre du préfet (1884).

Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880).
Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1893) ; curage de la Sâne vive et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Construction d’un pont sur la Sâne morte au lieudit Matrignat entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur : procès-verbal de récolement (1901).
Curage du bief de Nanciat entre le moulin de Mépillat et la limite des départements de l’Ain et de Saône-et-Loire : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1910).
Curage de la Sâne morte : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Curage des biefs de Nanciat, de Mépillat et du bourg : projet, délibérations, financement, étude, direction et surveillance des travaux, marché de gré à gré, avenant, plans, certificats de paiement, correspondance (1970-1972).

Curage du bief de Neupton devenu Neuplot ou bief de l’Enfer : arrêtés préfectoraux, projet de règlement, délibérations, enquêtes publiques, correspondance (1861-1971).
Curage d’un ruisseau dit ruisseau de l’Étang : lettre du maire de Marsonnas (1873).
Curage du bief des Michelières sur les communes de Béréziat et de Boissey : arrêté préfectoral, correspondance (1933).

Curage de trois biefs traversant la prairie communale de Pouillat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841).
Curage du bief de Merdaré : arrêtés préfectoraux, correspondance (1844, 1871, 1876, 1892) ; curage du bief de Merdaré et de ses affluents : correspondance (1865).
Curage du ruisseau de la prairie de Pouillat : projet de règlement, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1856).
Curage du ruisseau de Devant la Roche : arrêté préfectoral, correspondance (1873).
Curage du ruisseau de Bourciat sur le territoire de Pouillat : arrêtés préfectoraux, règlement, enquête publique, délibérations (1889, 1928-1930).
Curage du bief de Pouillat entre les lieuxdits Au Bourbouillon et La Cula : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, correspondance (1932-1933).

Canalisations d’eau au Petit-Serrières (1929).
Branchements au réseau d’eau potable, demande (1923).
Protestation des habitants du Quartier d’en Bas contre la suppression d’une borne-fontaine (1927).
Recherches d’eau, captage (1959).
Ecoulements d’eau : litige (1960).

Assèchement des marais : arrêté préfectoral.

Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).

Baux de pêche des sangsues dans le Marais de Piant, de la Sablière et le lac de Buffières (1826-1871).
Droits de chasse et de pêche aux marais de Serrières : bail (1880).
Marais de Pian et de la Sablière : réservoir de sangsues, plan (1845-1880).

Réparation du puits communal : arrêté du maire sur les travaux à effectuer (1818).
Démolition et reconstruction du vieux puits : croquis, facture, état et mémoires des travaux effectués (1868).
Construction de deux puits et travaux d’amenée de l’eau de la Reyssouze au puits de la place Sofrani : devis, souscription, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, conventions, servitudes de passage, facture, état des travaux effectués, correspondance (1868-1870).
Construction d’une pompe dans le puits communal dit « puits Barret » : devis, mémoire des travaux effectués, facture, correspondance (1868-1870).

Étang de Saint Aubin, projet de suppression due à son insalubrité : dessèchement, certificat d’insalubrité, certificat médical, rapport de l’ingénieur ordinaire (1877) ; étang Gros Saule, remise en eau : arrêté préfectoral portant autorisation (1937).

Déplacement d’une mare existante au bord d’un chemin communal : arrêté préfectoral autorisant un échange de terrain, correspondance (1856) ; suppression de la mare-abreuvoir du Carruge à Montrin : délibération (1955).

Construction de fontaines (1879-1898).
Fontaine de la place dite de la Croix de pierre, demande de construction (1807-1809).
Projet d’adduction d’eau et de construction des lavoirs « d’en bas » et de « la Plantaz » et du bourg et de conduites d’eau (1906-1909).
Adjudication des eaux du trop-plein des lavoirs de « la Corne et de la Plantaz » (1910-1923).

Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).

Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

[1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.

Fontaines publiques, construction de deux fontaines : état estimatif, arrêté préfectoral d’imposition extraordinaire, correspondance (1829-1831, 1835) ; réparations : financement, plan, devis, factures, réclamation du sieur Blatrix, correspondance (1850, 1855, 1862-1866, 1869-1871) ; détournement des eaux d’une fontaine : réclamation et demande d’Étienne Juilland (1879) ; reconstruction de la conduite des fontaines : état des dépenses, correspondance (1890-1893) ; réfection de la canalisation et extension du réseau de distribution : avant-projet, avant-métré, cahier des charges, projet, délibérations, rapport de l’architecte, financement, listes des souscripteurs, servitudes de passage, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, marché de gré à gré, ordres de service, procès-verbal de réception des travaux, projet de concession d’eau potable avec la société de fromagerie, réclamation de Clément Barrachin au sujet d’une concession d’eau, plans, décompte et mémoires des travaux, correspondance (1901-1905) ; entretien (1910, 1921).
Fontaine de la porte de la ville, déplacement : réclamations des habitants, réinstallation à son emplacement d’origine, correspondance (1871).
Fontaine du hameau de Mulaty, construction : acquisition de l’emplacement, liste des souscripteurs, délibérations, servitude de passage, plan, correspondance (1876-1878) ; régulation du trop-plein : prise en charge des frais par Eugène Crétin, facture, correspondance (1895-1899).
Fontaine de la place publique : plan (1863) ; trop-plein : réclamation de Melcior Bréchet, ancien notaire, correspondance (1878).
Fontaine Saint Jean, adjudication du trop-plein : procès-verbal (1897).
Fontaine de la mairie, trop-plein du bac : délibération (1907).
Borne-fontaine de Mas-Ballet, construction d’un abreuvoir : délibération (1921).

Source de la Reyssouze, disparition partielle des eaux : réponse du préfet (1821) ; travaux de déblaiement : correspondance (1823, 1825). Source des époux Lapicotière au lieudit Machuret, indemnisation : lettre adressée au préfet, demande d’indemnisation pour le captage de la source (1894-1895). Source de Chalix : lettre du maire de Tossiat (1950).

Droit de pêche et de chasse dans le bief de Longely et dans les pièces d’eau communales. – Amodiation et location [1] : délibérations, baux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1806, 1837-1946). Sources. – Jouissance et droit de la prise d’eau de Curin : traités de gré à gré conclus avec Jean-Baptiste Rion et Félix-Adrien Aubein, correspondance (1849, 1855, 1865).

[1] Certains documents concernent également le droit de chasse et le droit de chasse sur l’eau.

Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.