Archives communales de l’Ain

Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).

1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)

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Dossier
1900-1905

Fait partie de Fonds communal de Léaz

1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)

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Dossier
1838-1865

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

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Dossier
1800-1810

Fait partie de Fonds communal de Journans

Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.

1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)

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Dossier
1827-1896

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.

1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)

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Dossier
1862-1898

Fait partie de Fonds communal du Plantay

1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)

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Dossier
1807-1834

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

1808 (8 février) – 1824 (6 mai)

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Dossier
1808-1824

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)

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Dossier
1896-1931

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.

1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)

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Dossier
1834-1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

En fin de registre, sont inscrites les délibérations du bureau de bienfaisance du 8 octobre 1838 au 29 décembre 1881.

1865 (7 mai) - 1905 (9 février)

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Dossier
1865-1905

Fait partie de Fonds communal de Lent

1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)

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Dossier
1884-1906

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)

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Dossier
1856-1891

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)

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Dossier
1813-1869

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)

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Dossier
1838, 14 janvier - 1843, 30 juillet

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)

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Dossier
1906-1934

Fait partie de Fonds communal de Léaz

1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)

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Dossier
1852-1881

Fait partie de Fonds communal de Chaley

an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)

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Dossier
an III (1794)-an VI (1798)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

1810 [avril] - 1853 (5 mai)

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Dossier
1810-1853

Fait partie de Fonds communal de Journans

On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.

an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)

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Dossier
an III (1795)-1857

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.

1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)

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Dossier
1866-1887

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)

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Dossier
an XII – 1838

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.

1838-1853