- 1Q5
- Dossier
- 1851-1980
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre des délibérations (1898, 14 août - 1934, 15 novembre).
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau de l’association foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1955, 7 août – 1977, 14 juin).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Création à la gare : projet, facture (1904).
Déplacement du bureau de poste dans le presbytère : correspondance (1907).
Construction d’un nouveau bâtiment : choix et acquisition de l’emplacement, promesse de vente, demande de dispense de purge d’hypothèques, arrêtés préfectoraux, délibérations, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, plan, factures, décomptes de travaux, correspondance (1909-1914).
Réparations : délibération (1927).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Construction : rapport, devis estimatif, descriptif des travaux, imposition extraordinaire, emprunt, cahier des charges, série de prix, adjudication, procès-verbal de réception des travaux, décompte général des travaux, plan (1905-1907).
Agrandissement : projet, financement, relations avec l’architecte, soumissions, affiche de l’adjudication, marchés de gré à gré, travaux supplémentaires, réception des travaux, mémoire des travaux effectués, plans, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1949-1951).
Aménagement d’un garage et d’une salle d’eau-WC en annexe du bureau de poste : relations avec SICA [1] Habitat, devis des travaux à effectuer, plan (1962).
Projet de construction d’une cheminée extérieure et chauffage du logement du bureau de poste : avis du SDIS [2], correspondance (1971-1972).
Installation du chauffage central : devis, marchés de gré à gré, réception provisoire des travaux, plan, correspondance (1973-1974).