- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Le cahier contient notamment une présentation rapide de la commune de Dommartin et plus largement du département en 1948 (population, superficie, agriculture, voies de communication, généralités) ainsi que des reproductions à la main de carte.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement, cotisations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
Calamités et pertes agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un terrain de camping : autorisation préfectorale, délibérations, concours du service des Pont et Chaussées, financement, devis, projet d’exécution, plans, factures, réception des travaux, correspondance (1956-1957, 1962).
Aménagement d’un WC, lavabo et évier : devis, factures (1976).
Mise en conformité, construction d’un bloc sanitaire et assainissement : financement, concours des services de l’État, permis de construire, projets, dossier de consultation des entreprises, marchés négociés et avenants, réception des travaux, décomptes définitifs, pièces comptables (1977-1981).
Aménagement complémentaire, installation de bornes électriques et terrassement : financement, concours des services de l’État, facture (1982).
Camping municipal et sociétés sportives.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Camping municipal, gestion et classement : arrêtés de classement, règlement intérieur, arrêtés de réglementation, nomination du régisseur, contrats d’exploitation, fréquentation, listes nominatives, questionnaires d’enquête, correspondance (1958-1988).
Touring club de France, financement (1904).
Société La Boule chaleysienne : statuts, composition du bureau (1945).
Société des majorettes, section du sou des écoles de Tenay : demande de subvention, budgets, comptes rendus financiers, correspondance (1978-1980)
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de construction : correspondance.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Projet, délibérations, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques : projet, délibérations, cahier des charges, devis estimatif et descriptif, rapport descriptif, série de prix, emprunt, arrêté préfectoral de subvention, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plan, décompte général (1923-1926) ; réfection du plafond de la cantine : demande du bureau de la cantine scolaire (1959).