The municipal archives of the department of Ain

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-3
recordgrp
1820-1945

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

1O12-13
recordgrp
1820-1937

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).

Opérations de vote.

K6-7
recordgrp
1821-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Opérations de vote.

1K3-5
recordgrp
1821-1981

Part of Fonds communal de Journans

Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.

Registres des arrêtés du maire.

D7-8
recordgrp
1821-1972 (lacunes : 1844-1912)

Part of Fonds communal de Courtes

Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.

Étrangers

2I4-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G8-11
recordgrp
1822-1913

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
recordgrp
1822-1913

Part of Fonds communal de Chaley

Réparation et entretien des chemins.

O7-8
recordgrp
1822-1976

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets et comptes.

L1-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1895.

1823-1832

E10-12
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Chaley

1823-1832

E10-12
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Journans

1823-1832

E8-10
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Béréziat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
recordgrp
1823-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

1823-1832

E10-12
recordgrp
1823-1842

Part of Fonds communal de Lent

1823-1832

E10-12
recordgrp
1823-1842

Part of Fonds communal de Montceaux

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

1Fi16-17
recordgrp
1823

Part of Fonds communal de Villebois

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G5-6
recordgrp
1823-1911

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres de naissances, mariages et décès.

1E10-12
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

1823-1832

E10-12
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G7-8
recordgrp
1823-1914

Part of Fonds communal d'Attignat

Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.

Cadastre napoléonien.