- 1Q5
- Dossier
- 1896-1920, 1929-1931
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
À la fin du cahier des comptes de 1565 on trouve un « inventaire des meubles et bastons étant en la maison de la ville de Tossia non compris les titres qui ne sont inventorisés réduits au coffre ci-après écrits ».
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Concession de distribution d’énergie électrique.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Demande en concession simple d’une distribution d’énergie électrique dans les communes du syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse : dossiers de demande (1934).
Construction d’un réseau de distribution électrique : financement, délibérations des communes (1927).
Concession de distribution publique d’énergie électrique : cahier des charges, avenant, application des nouveaux tarifs, correspondance (1926, 1938).
Relevés des primes fixes et redevances spéciales dues à l’Union électrique (1927-1940).
Déclarations annuelles des encaissements pour la distribution d’énergie électrique de 1937 à 1939 (1938-1940).
Construction de lignes électriques : conventions conclues avec l’Union électrique (1935).
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Gestion : achat d’une concession à perpétuité.
Concours agricoles départementaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Règlements.
Concours des villages et maisons fleuries.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Participation.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification, extrait d’un jugement militaire.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mandat d'amener.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Condamnation du nommé Meunier pour vol (1845).
Condamnation de Joseph Faussemagne dit Poivrier pour vol (1845).
Libération de Pierrette Sourd, condamnée pour vagabondage et outrage public à la pudeur (1862).
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, plaintes, demandes de renseignements de la Cour d’assises et du Tribunal de Bourg, avertissements, correspondance.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux, certificats de bonne vie et mœurs, extraits des registres du greffe du tribunal de simple police et de la justice de paix, avis de condamnation, demandes de parution, condamnés libérés, notifications, correspondance.