This website uses cookies to enhance your ability to browse and load content. More Info.

Showing 828 results

Archival description

Print preview View:

Sort by:

Direction:

Armées de réserve.

1H5-6
recordgrp
1831-1889

Part of Fonds communal de Journans

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
1831-1982 (lacunes : PV 1er tour présidentielles 1965 et législatives 1967-1968)

Part of Fonds communal de Pouillat

Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

K2-4
recordgrp
1831-1982 (lacunes : 1838, 1842, 1845, 1889-1890)

Part of Fonds communal de Courtes

E8-10
recordgrp
1831-1850

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Réparation et entretien des chemins.

1O10-13
recordgrp
1850-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-3
recordgrp
1832-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Listes électorales et révision des listes électorales.

1K1-3
recordgrp
1832-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G3-4
recordgrp
1832-1914

Part of Fonds communal de Lent

E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Journans

Registres de naissances, mariages et décès.

1E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Lent

E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Montceaux

E11-13
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1833-1985

Part of Fonds communal d'Illiat

Édifices publics.

1Fi18-19
recordgrp
1834-1843

Part of Fonds communal de Villebois

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-5
recordgrp
1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)

Part of Fonds communal de Grièges

Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
1834-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Gestion de l'état civil.

E63-64
recordgrp
1834-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O8-9
recordgrp
1836-1940

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.

1F2-5
recordgrp
1836-1962

Part of Fonds communal de Villebois

Recensement de la population.

1F1-3
recordgrp
1836-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G9-11
recordgrp
1836-1911

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
recordgrp
1836-1914

Part of Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G7-8
recordgrp
1836-1914

Part of Fonds communal d'Illiat

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G6-7
recordgrp
1836-1914

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1836-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-6
recordgrp
1836-1901

Part of Fonds communal de Grièges

Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.

1Q1-2
recordgrp
1837-1948

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres des délibérations.

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1837-1984

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-6
recordgrp
1838-1920

Part of Fonds communal de Béréziat

Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.

Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.

1Q14-15
recordgrp
1838-1966

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1838-1977 (lacunes : 1947-1963)

Part of Fonds communal de Grièges

Registres de délibérations.

1Q1-4
recordgrp
1838-1995

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G6-7
recordgrp
1838-1913

Part of Fonds communal de Dommartin

Registres des délibérations.

1D1-5
recordgrp
1838-1995

Part of Fonds communal du Plantay

Registres des délibérations.

D1-5
recordgrp
1838-1987

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1839-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Budgets et comptes.

1Q7-9
recordgrp
1839-1981

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des arrêtés du maire.

2D3-4
recordgrp
1839-1977

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.

1Q7-8
recordgrp
1839-1981 (lacunes : comptes administratifs 1911-1923, 1977 ; budgets et comptes 1974-1975 et 1978)

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des arrëtés du Maire.

2D1-7
recordgrp
1839-1986

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Budgets et comptes.

1Q7-9
recordgrp
1839-1980

Part of Fonds communal de Confrançon

Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.

4N1-3
recordgrp
1840-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-4
recordgrp
1840-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

On trouve également quelques tableaux rectificatifs.

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1840-1958

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.

1Q5-6
recordgrp
1840-1980 (Lacunes : 1934-1935, 1937 et 1940-1942)

Part of Fonds communal de Grièges

Cérémonies, fête patronale, deuils publics.

1I5-6
recordgrp
1841-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Results 301 to 350 of 828

« Previous
1
...
4
5
6
7
8
9
10
...
17
Next »