- 1Q5-6
- Groupe de documents
- 1890-1980 (Lacunes : budgets 1929 et 1940 ; budget primitif 1980 ; comptes administratifs 1900, 1902-1904, 1907, 1910, 1918, 1923, 1938 et 1942)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux