Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Navigation et régime des eaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Navigation et régime des eaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Moyens de transport, électricité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Moyens de transport, électricité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Mesures d'exeption

• 6F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Mesures d'exception et faits de guerre

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux