- GG13
- File
- 1771-1780
Part of Fonds communal de Dommartin
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Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Délits : état de frais de poursuite des délinquants.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Part of Fonds communal de Chaley
Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Comptes des revenus patrimoniaux
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Seyssel
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Villebois
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal d'Illiat
Réparations : requête à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey, Gex et Dombes des syndics et habitants de Curciat-Dongalon, procès-verbal de visite des réparations, procès-verbal d’adjudication, expertise, état des réparations à effectuer, reçus, correspondance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Part of Fonds communal de Chaley
Sommation.
Comptes des revenus patrimoniaux
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Amodiation et vente annuelle des fougères : procès-verbal d’amodiation, extrait des minutes du greffe de la curialité de la seigneurie de Tossiat.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.