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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979) [1].
Chambre des métiers : listes électorales (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1955-1980).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1946-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1955-1962).
[1] Premières années lacunaires.
Elections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, révision des listes (1920, 1925-1936).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1939, 1945).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement (1886-1938, 1945) [1].
[1] De 1933 à 1938, on trouve les procès-verbaux d’élection centralisateurs à Tossiat pour les communes de Tossiat, Journans, La Tranclière et Certines ainsi que les listes électorales pour ces trois autres communes pour 1937 et 1945.
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1957-1982). Mutualité sociale agricole : liste électorale (1974).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).
Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1949-1978). Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1955-1968). Organismes de sécurité sociale procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1955). Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1972, 1978).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1939, 1947-1948, 1955-1979).
Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1969).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux d’élection (1967-1981).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection (1955).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952, 1965).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920, 1925-1936, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1930-1979).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1954-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1903, 1932, 1934-1936, 1946-1973).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979, 1982).
Chambre d’agriculture : délibérations désignant les délégués à la révision des listes (1925-1929).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1978) ; constitution de commissions paritaires : liste nominative (1944).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1965-1980) ; délégués à la commission de révision des listes (1939, 1950-1960).
Tribunal et chambre de commerce : délégués pour la révision des listes, listes électorales (1891-1960).
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Elections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal d'Illiat