1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des listes de roulement des aubergistes responsables du banquet de la fête nationale de 1896 à 1938.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne