- II1-4
- recordgrp
- 1646-1834
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Priay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans