Matrices des propriétés bâties.
- 1G7-8
- recordgrp
- 1882-1932
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Levées d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Journans
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Lent
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales et d’appel des votants.
Part of Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Part of Fonds communal du Plantay
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Pouillat