Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-12
- Groupe de documents
- 1790-1979
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.