1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
- 2D1
- Dossier
- 1909-1943
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.
Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Pour 1917, on trouve également le tableau de recensement des classes des fils d’étrangers (loi du 3 juillet 1917).
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des déclarations, listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Champ de foire et places publiques.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Concession : contrats, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Retraites ouvrières et paysannes : cartes nominatives annuelles et correspondance (1910-1922). Accidents du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion (1924-1966).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.
Électrification, éclairage public, gaz.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911).
Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925).
Distribution de l’énergie électrique et travaux d’électrification rurale : constitution du syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat relations avec les syndicats d’électricité, dossiers de travaux, demandes d’autorisation de construire (1924-1982).
Ligne moyenne tension Curtafond-Mézériat-Confrançon : déclaration d’utilité publique (1974-1975).
Transport de gaz naturel par canalisations entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande d’autorisation, enquête publique, plans, protocole d’accord sur le règlement des dommages provoqués par les travaux, correspondance (1976-1979).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914).
Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des sites pittoresques de l’Ain : arrêté d’inscription, correspondance (1946).
Legs des manuscrits et notes d’Eugène Dubois, domicilié à Confrançon, à la bibliothèque de Bourg : correspondance (1953).
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Enquêtes publiques : déclaration d’autorisation, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Aménagement, aliénation aux enchères publiques de l’école des filles : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan des lieux, correspondance (1910) ; exécution des travaux : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, emploi du rabais, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux des travaux (1911-1914).
Aménagement et entretien : marchés de gré à gré, devis acceptés (1953, 1957, 1959, 1964).
1910-1929 ; fiches individuelles (1939).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre et liste nominative des affiliés obligatoires et facultatifs, cartes individuelles, certificats de vie.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bâtiments communaux et commémoration.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Bâtiments communaux. – Entretien : devis, factures, mémoires de travaux (1911, 1926, 1929, 1931). Plaque commémorative des soldats tués pendant la Première Guerre mondiale. – Pose : liste nominative de souscription (s.d.).