- E2-37
- recordgrp
- 1800-1932
Part of Fonds communal de Béréziat
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Part of Fonds communal de Béréziat
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Part of Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Chaley
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Part of Fonds communal de Villebois
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Part of Fonds communal du Plantay
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations relatives à des inhumations dans le chœur de l’église (1689, 1696).
Signification de Louis Sibert au curé pour exiger l’inhumation de sa sœur Claire Fornier dans le chœur de l’église (1728).
Interdiction d’inhumations au cimetière par l’archevêque à cause de travaux de clôture non réalisés : requêtes des habitants pour demander un délai, décisions du vicaire général, correspondance (1773-1774).
Acte d’appel du curé contre Gaspard Mayers, meunier, qui a fait célébrer son mariage à Revonnas [début XVIIIe siècle].
Casuel [1] : requête du curé Jacques Gallet contre ceux qui prennent les cierges (1702).
[1] Offrandes faites à l’occasion des offices (baptêmes, mariages et sépultures).
Les inhumations concernent deux membres de la famille Magnin.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Testaments et inventaires de biens après décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat