- E40-42
- Groupe de documents
- 1923-1930
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes, comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.