- E40-42
- recordgrp
- 1923-1930
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité.
Part of Fonds communal de Léaz
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Journans
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Retraites ouvrières et paysannes.
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.