- 1L10-11
- recordgrp
- 1960-1982
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Part of Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Téléphone et télécommunications.
Part of Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Lent
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Registres de naissances, mariages et décès.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Part of Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Enregistrement des droits de pesage.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.