- E4
- File
- 1833-1842
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Renseignements statistiques, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices générales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
Part of Fonds communal de Dommartin
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Part of Fonds communal de Dommartin
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Untitled
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Projet d’établissement d’un moulin à eau pour le blé sur le ruisseau de Chaly par Georges Barrachin : correspondance (1832-1833).
Moulins sur la Reyssouze [1], projet d’établissement de règles de fonctionnement : correspondance (1851).
Exploitation d’un moulin pour la mouture des céréales pour le bétail par R. B. : arrêté préfectoral portant autorisation (1941).
[1] Le moulin de Journans est concerné.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Perception, transfert du chef-lieu successivement à Saint-Martin-du-Mont puis Tossiat : lettres du préfet (1832-1833, 1858) ; rétablissement de la perception : lettres du ministre des Finances à Victor Authier, député de l’Ain (1907-1908).
Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre : correspondance (1871, 1873, 1897-1898).
Administration de l’enregistrement et des domaines : état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1876).
Service départemental de répression des fraudes, adhésion : délibération (1922).
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Lent
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes électorales et révision des listes électorales.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Part of Fonds communal de Grièges
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1832-1911).
Extraction de graviers pour l’entretien des chemins : autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de reconnaissance des lieux, correspondance (1850, 1856, 1871, 1874, 1893).
Part of Fonds communal de Villebois
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).
Cours d’eau et police des eaux.
Part of Fonds communal d'Illiat
Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).
Perception, conservation des hypothèques.
Part of Fonds communal de Journans
Perception transfert de la perception de Tossiat à Saint-Martin-du-Mont : correspondance (1832-1833) ; dépôt d’archives : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (après 1971).
Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre François Galin, fabricant de chaux et résidant à Neuville-les-Dames (1878).
Poids-et-mesures, étalons communaux : lettre du vérificateur des poids-et-mesures (1878).
[1] Il s’agit des journaux divisionnaires des crédits et débits pour 1971.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Part of Fonds communal de Vandeins
Extrait de la carte du département.
Autorisations préfectorales, demandes, correspondance.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Part of Fonds communal d'Attignat
Listes électorales et du jury.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableaux des rectifications, correspondance.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent