Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-9
- recordgrp
- 1774-1988
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Part of Fonds communal du Plantay
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat