Édifices scolaires et d'enseignement
- 4M
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Edifices scolaires et d'enseignement.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Magasins pour la pompe à incendie, construction : délibération (1879) ; construction de deux remises pour la pompe à incendie aux hameaux de Chamerande et de Montrin : devis descriptif et estimatif (1912) ; réfection et agrandissement de la remise de Chamerande : délibération (1935).
Lavoirs publics, réparation des lavoirs de Chamerande et de Nizerel : cahier des charges, dessins, correspondance (1872) ; réparations et entretien : délibérations (1877-1914)
Routoir [1] communal, réparations et installation d’une vanne : délibérations (1883-1884).
Bâtiments communaux et cultuels, réparations urgentes et indispensables : délibération, devis estimatif, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux (1925-1927) ; entretien : délibérations (1920-1936).
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Monument aux morts, construction : délibération, souscription, listes des dons, comité pour l’entretien du monument aux morts, cartes postales, élargissement du chemin de grande communication n°26 à la jonction avec le chemin vicinal ordinaire n°1, liste des soldats inscrits au monument, plan, correspondance (1920-1921) ; construction d’une grille en fer autour du monument : devis estimatif, facture (1921) ; peinture de la barricade : facture (1930).
Poids public, construction d’un pont-bascule : contrat, plans, correspondance (1903-1913).
Terrain de sports, aménagement : projets, délibérations, éclairage, construction d’un vestiaire, permis de construire, plans, correspondance (1977-1980).
Bâtiments communaux et édifices publics : factures (1870-1875).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Bureau de poste, construction : acquisition de terrain, plan (1905-1906), entretien et réparations (1933).
Pont-bascule, réparations : devis (1960).
Monument aux morts, construction : mémoire de travaux, croquis , correspondance avec la Préfecture de l’Ain (1920).
WC publics, construction : délibérations, permis de construire, plans, correspondance (1972).
Lavoir, construction : devis estimatif (1891).
Bâtiments communaux et édifices cultuels : travaux d’entretien, distribution d’eau potable, électrification, installation du chauffage, devis, factures, mémoires de travaux (1854-1922, 1933-1979).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Grand puits de la ville, réfection : prix-fait avec Louis, Claude et Antoine Alescuir, maçons de Tossiat (1569).
Horloge, fonctionnement : bail donné à Jean Béquet du service de l’horloge (1581) ; permission à Urbain Pachod d’user du droit de bourgeoisie, moyennant la conduite et entretien de l’horloge (1614) ; réparations : requête des syndics de Tossiat adressées à monseigneur Antoine-Léon Amelot de Chaillou, intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, certificat de bonne exécution des travaux des principaux habitants (1788-1789).
Pont-levis de la porte d’amont de la ville : tâche de la réfection, réparation et remise en état donnée à Georges Fenet (1587).
Bail de la « maison haulte et basse de la ville et communauté » [1] (1614).
[1] Lors du bail de la maison de ville, les syndics se réservent « la moitié de ladite maison, du côté de bise ».
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Béréziat