Exercice du culte

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Élections professionnelles

• 1K7-12
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Fabrique d’église

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal du Plantay

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Élections politiques

• 1K1-10
• sous-sous-serie
• 1800-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Élections professionnelles

• 1K11-17
• sous-sous-serie
• 1920-1977

Part of Fonds communal de Chaley

Élections politiques

• 1K1-6
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges