Syndicats patronaux et ouvriers.
- 7F1
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- 1930-1934
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
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Syndicats patronaux et ouvriers.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Part of Fonds communal de Chaley
Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
Location d’un appartement à la Grille (1978).
Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).
Part of Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Confrançon
Réquisitions de céréales et légumes : liste de la répartition de la fourniture de maïs (1942), instruction (1945) ; réquisition de bétail : ordre de réquisition, listes des bêtes livrées (1942-1943) ; ordre de réquisition individuelle pour assurer la garde contre les parachutes ennemis (1945) ; recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Part of Fonds communal de Villebois
Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
Firme industrielle d’applications multiples.
Part of Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.
Part of Fonds communal de Léaz
Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes pour les années 1934-1950).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Part of Fonds communal de Léaz
Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1955-[1977]).
Organismes de la Sécurité sociale : relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection (1955).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979).
Tribunal et chambre de commerce.
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Listes électorales, révision des listes électorales.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1874-1878, 1884-1885, 1890-1893, 1896-1897-1926, 1933).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Contrôle des comptes : décharges (1911).
Chambre régionale des comptes, affaire sieur V., ancien percepteur du canton de Saint-Trivier-de-Courtes au sujet de la perception de frais de bureau non autorisées par les conseils municipaux : jugement (1913).
Livres de comptes de commerçants locaux.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Constitution : arrêté préfectoral, délibérations des communes (1960-1961).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical et des communes membres, résiliation d’assurance (2009-2010).
Modification des statuts concernant le financement des travaux : délibérations des communes membres (1990-1991).
Retrait de communes : courrier mentionnant le retrait de la commune de La Chapelle-Thècle (1968), délibérations des communes membres concernant le retrait de la commune de Montpont-en-Bresse (1992).
Extraits du registre des délibérations (1961-2005, 2008-2009) [1].
Conseil d’administration, comité syndical, élection du président et désignation des délégués : délibérations du comité syndical et des communes membres, listes des délégués (1962, 1965, 1973, 1977, 1983, 1989, 1995, 2001, 2008).
Séance : comptes rendus de réunion, notes, feuilles de présence (1974-1997).
Personnel syndical, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires et pensions, honoraires, vacations, courtages et commissions payés en 1962-1964 et 1967 (1963-1965, 1968) ; URSSAF : déclaration nominative des salaires pour 1962 et 1966-1967, déclarations annuelles de données sociales pour 1970-1971 et 1998, tableau récapitulatif, bordereaux récapitulatifs (1963,1968-1970-1971, 1998-2000) ; enquête INSEE : questionnaire d’enquête (1979, 1999-2000) ; secrétaire : lettre de démission, remplacement, délibération (1998).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier (1967, 1969, 1980-1981), certificat de conformité de gestion (2004), correspondance (1971, 1974, 1983-1984, 2007).
[1] Nombreuses lacunes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Tableaux synoptiques sur la gestion comptable des exercices 1924-1925, 1928 à 1934 (1927, 1929, 1932-1935).
Décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1929).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Emprunts : procès-verbaux de tirage des obligations, obligations, délibérations (1950-1951, 1967-1971).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes, arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 1966-1967, 1969-1971, 1973 et 1980 (1970-1971, 1974, 1979, 1981, 1983).
Contributions directes et taxes assimilées : avertissement (1930) ; dégrèvement : avis de décision (1931).
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette (1963-2006) [1].
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2001 (1986-1987, 1992, 1996, 2002-2003).
Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 2002 à 2007 (2008-2009) ; apurement des comptes (1971, 1983).
Fixation de l’indemnité de confection des budgets : délibérations (1963-1966, 1973, 1975).
Taxe à l’hectare, fixation des tarifs : délibérations (1963, 1968).
[1] Manquent les bordereaux de mandats et de titres de recette 1974 et à compter de 2007 ; les bordereaux de titres de recette 2001-2006. Étant donné le déclin d’activité de l’AFR à compter des années 2000, il se peut qu’aucun bordereau de mandat et/ou de titre de recette n’ait été effectué.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Statuts.
Untitled
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal du Plantay
Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).
Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Boulangerie-restaurant au lieudit Vers le Pont, mutation : déclaration (1921) ; faillite des établissements de P. J., marchand-tailleur et de M. B., boucher : notifications du Tribunal de commerce (1924).
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, révision des listes (1920, 1925-1936).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1939, 1945).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement (1886-1938, 1945) [1].
[1] De 1933 à 1938, on trouve les procès-verbaux d’élection centralisateurs à Tossiat pour les communes de Tossiat, Journans, La Tranclière et Certines ainsi que les listes électorales pour ces trois autres communes pour 1937 et 1945.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense (1982-2007).
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1995 et 2001 (1989, 1992, 1997, 2004) ; arrêtés de décharge à décompte définitif sur les exercices 2003 à 2006 (2008).
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Journans
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1939, 1947-1948, 1955-1979).
Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1969).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux d’élection (1967-1981).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection (1955).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952, 1965).
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).
Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1972-1995) [1], balances définitives des comptes (1983-1985).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1993 (1986-1987, 1992, 1995).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes 1973-1974 et 1980-1982 (1978, 1983-1984), courrier (1990).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1986. Pour 1994 et 1995, on trouve uniquement les comptes de gestion.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Constitution : arrêtés préfectoraux (1977).
Dissolution : arrêté préfectoral, transfert des terrains à la commune d’Illiat, acte notarié, extrait de la matrice cadastrale, délibérations, état de frais, correspondance (1990).
Registre des comptes rendus de réunion (1981, 3 décembre - 1990, 19 mai).
Bureau, composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1980-1989).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1986 à 1990 (1990, 1995).
Personnel, création d’un poste de secrétaire : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d’administration (1981) ; déclarations annuelles de données sociales (1984, 1986).
Part of Fonds communal de Vandeins
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).
Part of Fonds communal de Vandeins
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Dommartin
Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920, 1925-1936, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1930-1979).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Part of Fonds communal de Dommartin
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1931-1932). Contrôle budgétaire : arrêt de la Cour des comptes (1938). Trésorerie : situation financière de la commune (1926) ; apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1970-1978). Traitement du receveur : arrêté préfectoral, décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal d'Illiat
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).
Part of Fonds communal de Lent
Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Police économique, fêtes et bals.
Part of Fonds communal de Lent
Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Part of Fonds communal de Lent
Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1951-1981). Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1912, 1937-1959, 1973-1979). Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).