Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G15-17
- Groupe de documents
- 1974-1979
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat