Commission administrative : registres des délibérations.

• Q1-3
• Groupe de documents
• 1827-1963

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Conseil municipal.

• D3-7
• Groupe de documents
• 1824-1971

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Conseil général [1] et conseil municipal.

• D1-2
• Groupe de documents
• 1792-1824

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Commission administrative : registres des délibérations.

• 1Q1-3
• Groupe de documents
• 1881-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil général et conseil municipal.

• 1D1-9
• Groupe de documents
• 1790-1972

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Commission administrative : registres des délibérations.

• Q1-2
• Groupe de documents
• 1895-1991

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des délibérations.

• D1-5
• Groupe de documents
• 1838-1987

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des délibérations.

• 1Q1-3
• Groupe de documents
• 1855-1952

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registres des délibérations.

• 1D1-8
• Groupe de documents
• an II (1794) - 1985

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.

• 1Q1-2
• Groupe de documents
• 1837-1948

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Conseil général et conseil municipal.

• 1D-8
• Groupe de documents
• 1792-1968

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Comité syndical.

• 12W1-2
• Groupe de documents
• 1925-1995

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Registres des délibérations.

• 1Q1-3
• Groupe de documents
• 1859-1956

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Conseil général et conseil municipal.

• 1D1-6
• Groupe de documents
• 1790-1972

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registres des délibérations.

• 1D1-9
• Groupe de documents
• 1807-1984

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Commission syndicale.

• 1S1-3
• Groupe de documents
• 1854-1919

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Registres des délibérations.

• 1Q1-3
• Groupe de documents
• 1845-1978

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Conseil général et conseil municipal.

• 1D1-11
• Groupe de documents
• 1792-1980

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des délibérations du conseil municipal.

• 1D2-5
• Groupe de documents
• 1790-1973

Fait partie de Fonds communal de Lent

Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.

• 1Q1-3
• Groupe de documents
• 1851-1970

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registres des délibérations.

• 1D1-11
• Groupe de documents
• An IX (1800)-1977

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Commission administrative : registres des délibérations.

• 1Q1-5
• Groupe de documents
• an XIII (1805)-1987

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Conseil municipal.

• 1D2-14
• Groupe de documents
• 1790-1987

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Registres des délibérations.

• 1Q1-3
• Groupe de documents
• 1851-1945

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des délibérations.

• 1D1-4
• Groupe de documents
• 1817-1981

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des délibérations.

• 1Q1-2
• Groupe de documents
• 1899-1985

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Conseil municipal.

• 1D3-10
• Groupe de documents
• 1794-1953 (lacunes : 1795-1800)

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Conseil municipal : registres des délibérations.

• 1D3-9
• Groupe de documents
• 1810-1980

Fait partie de Fonds communal de Journans

Conseil général et conseil municipal.

• 1D1-6
• Groupe de documents
• 1790-1920

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Registres des délibérations.

• 1D1-5
• Groupe de documents
• 1838-1995

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Comité syndical.

• 13W1-2
• Groupe de documents
• 1923-1996

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.

• 1Q1-4
• Groupe de documents
• 1825-1958

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des délibérations.

• 1D1-6
• Groupe de documents
• 1859-1991

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registres des délibérations du conseil municipal.

• 1D1-12
• Groupe de documents
• 1790-1979

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres de délibérations.

• 1Q1-4
• Groupe de documents
• 1838-1995

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

• 1D1-5
• Groupe de documents
• 1790-1987

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres de délibérations.

• 1Q1-2
• Groupe de documents
• 1892-2013

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

• 1D1-5
• Groupe de documents
• 1815-1970 (lacune pour la période 1790-1815)

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registres des délibérations du conseil municipal.

• 1D1-9
• Groupe de documents
• 1774-1988

Fait partie de Fonds communal de Chaley