Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G14-18
• Groupe de documents
• 1936-1973

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G7-8
• Groupe de documents
• 1823-1914

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• G11-12
• Groupe de documents
• 1915-1934

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• G9-10
• Groupe de documents
• 1882-1935

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G18-19
• Groupe de documents
• 1882-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G15-17
• Groupe de documents
• 1826-1913

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-14
• Groupe de documents
• 1829-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrice de propriétés.

• 1G3
• Dossier
• an IX (1801) – 1816

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

• G8
• Dossier
• 1915-1932

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G10-11
• Groupe de documents
• 1933-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• G6-7
• Groupe de documents
• 1882-1932

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G4-5
• Groupe de documents
• 1824-1914

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-12
• Groupe de documents
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1916-1932

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3
• Dossier
• 1830-1911

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G12-14
• Groupe de documents
• 1937-1974

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1843-1913

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G8-9
• Groupe de documents
• 1915-1935

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1882-1936

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

• 1G14
• Dossier
• 1965-1973

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G10-11
• Groupe de documents
• 1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G8-9
• Groupe de documents
• 1882-1964

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

• 1G2
• Dossier
• 1813

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G15-17
• Groupe de documents
• 1974-1979

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G11-14
• Groupe de documents
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1842-1914

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G5-6
• Groupe de documents
• 1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G3-4
• Groupe de documents
• 1813-1833

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G9-11
• Groupe de documents
• 1915-1949

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1883-1956

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-6
• Groupe de documents
• 1836-1901

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G10-12
• Groupe de documents
• 1935-1973

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1882-1934

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrice des propriétés non bâties.

• 1G5
• Dossier
• 1915-1934

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3-4
• Groupe de documents
• 1832-1914

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G15-18
• Groupe de documents
• 1938-1973

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G9-10
• Groupe de documents
• 1882-1937

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G11-12
• Groupe de documents
• 1915-1936

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1836-1914

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G14-16
• Groupe de documents
• 1954-1973

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G8-9
• Groupe de documents
• 1882-1953

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1838-1913

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

• 1G11
• Dossier
• 1938-1973

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

• 1G8
• Dossier
• 1911-1937

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• 1G6-7
• Groupe de documents
• 1882-1937

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G4-5
• Groupe de documents
• 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• 1G18-21
• Groupe de documents
• 1957-1973

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

• 1G15
• Dossier
• 1926-1956

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze