- 1R6
- File
- 1865-1881
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre d’inscription des engagements souscrits par les parents (1869-1870) ; rôles (1865-1881).
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Part of Fonds communal de Vandeins
Registre d’inscription des engagements souscrits par les parents (1869-1870) ; rôles (1865-1881).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles de taxe.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Part of Fonds communal de Pouillat
Céréaliculture. – Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations (1936-1940, 1946-1947, 1949-1953). Recensement du bétail : listes nominatives, rôles (1900-1904, 1941) ; fiches individuelles (1866).
Rétribution et allocation scolaire.
Rôle de la rétribution scolaire (1866-1881).
Allocation trimestrielle scolaire : effectif, état supplémentaire (1951-1970).
Part of Fonds communal de Pouillat
Taxes sur les bestiaux envoyés aux pâturages communaux : rôles de taxes (1869, 1883, 1885, 1887). Taxe d’affouage : rôles de taxes pour délivrance de simples affouages destinées à couvrir les frais inhérents aux bois ou à subvenir aux dépenses communales (1870, 1882, 1885-1887).
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses : rôles (1922). Contribution sur les voitures et chevaux : déclarations individuelles (1872-1879).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal du Plantay
Étangs : état signalétique (s.d.) ; création, licitation et remise en eau : dossiers de déclaration, dossiers d’enquête publique, arrêtés préfectoraux, plans, procès-verbaux de visite, extraits des minutes du greffe, règlements d’eau, demandes, correspondance (1877, 1902-1933, 1980-1982).
Contrôle de la qualité de l’eau : analyses d’eau (1968-1973).
Service des eaux : rôles des eaux (1964-1974) ; pose de canalisations : délibérations, correspondance (1968-1970).
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Part of Fonds communal de Lent
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Part of Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
Part of Fonds communal de Lent
Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de taxe d’abattage, arrêtés d’infection, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
Service de distribution de l’eau potable.
Part of Fonds communal de Chaley
Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Part of Fonds communal de Lent
Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.