état civil

Mariages de militaires : autorisation, demande, note, correspondance (1856-1857). Cérémonies commémoratives (1894-1920). Distinctions militaires. – Attribution de la médaille coloniale : notifications, correspondance (1892, 1895).

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

2H3
File
1930-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).

Mouvements de la population.

1F3
File
1853-1906

Part of Fonds communal de Journans

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).

Mouvements de la population.

1F5
File
1853-1906

Part of Fonds communal de Vandeins

Mouvements de la population (1853-1854, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).

Mouvements de la population.

1F3
File

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).

Mouvements de la population.

1F3
File
an IX (1801)-1906

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).

1F4
File
1853-1906

Part of Fonds communal de Confrançon

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).

1F7
File
1853-1905

Part of Fonds communal de Villebois

Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).

1F3
File
1888-1901

Part of Fonds communal de Pouillat

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.

1F3
File
1888-1905

Part of Fonds communal de Béréziat

De 1888 à 1893, on trouve également les états statistiques du bureau de bienfaisance, les états annuels des sinistres et des statistiques agricoles (ils sont reliés avec les mouvements de la population).

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.

F2
File
1888-1906 (lacunes : 1894-1902)

Part of Fonds communal de Courtes

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.

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