certificat d'urbanisme

Planification urbaine et urbanisme réglementaire.

T2
File
1974-1985

Part of Fonds communal de Montceaux

Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).

Certificats d’urbanisme.

T5
File
1979-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Certificats d’urbanisme.

T3
File
1977-1982

Part of Fonds communal de Journans

Opération d’aménagement et occupation du sol.

T3
File
1958-1984

Part of Fonds communal de Lent

Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).

Certificats d'urbanisme.

T6-7
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Certificats d’urbanisme.

T6
File
1976-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Certificats d’urbanisme.

T7
File
1975-1981

Part of Fonds communal de Dommartin

Certificats d’urbanisme.

T7
File
1974-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).

1T1-15
recordgrp
1886-1991

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Certificats d’urbanisme.

T7
File
1974-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Lotissement communal De la Gondonière.

T1
File
1973-2003

Part of Fonds communal du Plantay

Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).

Salmoniculture.

3N2
File
1977-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Création d’un bassin et aménagement de canaux et rigoles : projets, plans, note descriptive, étude d’impact, bail de location de parcelles, certificat d’urbanisme, correspondance.

Lotissements.

T1
File
1978-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Lotissement communal au lieudit Le Bas Bourg : délibérations, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, certificats d’urbanisme, plans, correspondance (1978-1980).
Lotissement communal au lieudit Champ Colin : plans, correspondance (1982).
Projet de lotissement communal au lieudit La Ripette : plan, correspondance (1982).

Occupation du sol.