dépense de fonctionnement

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1D1
File
1774-1852

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

4D4
File
1826-1868

Part of Fonds communal de Villebois

Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.

Bordereaux de mandat.

1L18
File
1957-1965, 1977-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandats et titres.

1L6
File
1958-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).

1Q5
File
1839-1980 (lacunes : budgets primitifs 1956 et 1969)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes.

11W5
File
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Budgets et comptes.

Q5
File
1890-1980

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).

[1] Documents présents à compter de 1896.

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Budgets et comptes.

Q4
File
1957-1981

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).

Budgets et comptes.

L1-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1895.

Budgets et comptes, receveur, rente.

1Q4
File
1881-1980

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
recordgrp
1823-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

Budgets, comptes.

1Q5
File
1851-1980

Part of Fonds communal de Pouillat

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).

Comptabilité

1L9-15
sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).

1Q6
File
1899-1981 (lacunes : 1931, 1933-1935 et 1939-1956)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).

1Q7
File
1876-1968

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).

L6
File
1812-1913

Part of Fonds communal de Courtes

Dépenses.

1L13
File
1828-1951

Part of Fonds communal de Pouillat

Factures, quittances, reçus.

Dépenses.

1L8
File
1896-1969

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Factures (1896-1956, 1963-1969).

Dépenses.

1L12
File
1947-1982

Part of Fonds communal de Lent

Enregistrement des mandats : registres, carnets.

Dépenses.

1L20
File
1815

Part of Fonds communal de Grièges

Dépenses.

1L10
File
1806-1832

Part of Fonds communal de Dommartin

Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).

Dépenses.

1L13-14
recordgrp
1891-1948

Part of Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Dépenses.

L10
File
1821-1962

Part of Fonds communal de Courtes

Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).

Dépenses.

L14
File
1889-1901

Part of Fonds communal d'Attignat

Factures, reçus, quittances, notes.

Dépenses et recettes.

1L9
File
1914-1955

Part of Fonds communal de Dommartin

Enregistrement des mandats et titres de recette : carnets, registres.

Dépenses et recettes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Dépenses et recettes.

1L12
File
1955-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).

Dépenses et recettes.

L9
File
1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962)

Part of Fonds communal de Courtes

Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).

Dépenses et recettes.

1L7
File
1970-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Dépenses et recettes.

1Q9
File
1976-1981

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Dépenses et recettes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

Dépenses et recettes.

1L18-19
recordgrp
1916-1973

Part of Fonds communal de Lent

Factures, pièces justificatives de titre.

Dépenses et recettes.

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Enregistrement et exécution.

Dépenses et recettes.

1L13-17
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.

1L17
File
1919-1961 (lacunes : 1923-1931)

Part of Fonds communal de Grièges

Cahiers, registre.

Dépenses et recettes, livres comptables.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

Dépenses et traitement du receveur.

1Q9
File
1836-1927

Part of Fonds communal de Grièges

Dépenses : quittances, reçus, correspondance (1836-1851) [1]. Statistique financière : états (1906-1909). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1922, 1924, 1927).

[1] Dossier lacunaire.

Édifices publics.

1M1
File
1849-1927

Part of Fonds communal de Montceaux

Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).

Enregistrement des mandats.

1L12
File
1932-1956 (lacune pour l'exercice 1941)

Part of Fonds communal de Chaley

Registres, carnets.

Enregistrement des mandats.

1L13
File
1936-1957

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres.

Factures.

1L7
File
1906-1954

Part of Fonds communal de Montceaux

Factures.

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

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