- 2H
- Subseries
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Courtes
Recensement de l’agriculture et du bétail ordonné par la loi du 27 décembre 1927, article 110 : questionnaire, état nominatif des propriétaires de la commune, (1929).
Fiches individuelles par exploitation agricole (s.d.).
Allocations familiales agricoles : état nominatif (1941). Aide aux éleveurs (1974).
Liste des propriétaires de la commune (1943).
Registre de culture : superficie en céréales (1950-1954), déclaration de blé (1960-1967).
Distillation : statuts de la coopérative du syndicat agricole (1923), bouilleurs de cru (1920-1929).
Syndicat de battage : statuts, liste des sociétaires (s.d.).
CUMA : règlement intérieur (1963).
Société d’élevages (1923).
Détaxe carburant (1959-1974).
Culture de la pomme de terre (1924).
Sécheresse (1964),
Primes agricoles : maintien troupeau, prime CEE aux bovins mâles… (1975-1989)
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Lhuis.
Vin : état de répartition de frais en argent en en blé (13 mai 1810).
Délibérations pour l’établissement d’un marché sous les halles (1852-1892) .
Foires et marchés : droits de place (1833-1952), bail à ferme des droits de place à la halle (1839-1938).
Battues lapins de garenne (1925).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Montceaux
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Léaz
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Chaley
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Villebois