Construction d’aqueducs : permission de voirie, correspondance (1862-1863, 1866). Projet d’alimentation en eau potable, travaux de captage : procès-verbal d’adjudication (1885). Construction d’aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°7 et 8 des Charlettes et de La Balme : rapport de l’agent-voyer, bordereau de prix, plans (1889). Travaux de captage des sources de Montfontaine et Son, de construction de fontaines, de conduites d’amenée et d’un réservoir : acquisition de la source de François Son, acte d’échange, projet, rapport de l’agent-voyer, convention conclue avec les époux Vieudrin pour l’emplacement, donation de Joseph Morel d’une somme de 12 000 francs, financement, soumissions, délibérations, réception des travaux, état des heures effectuées pour les travaux à la source Son, correspondance (1892-1893). Projet d’adduction et de distribution d’eau potable : projet, acquisition de terrains, actes notariés, purge d’hypothèques, délibérations, litige B., financement, plans, correspondance (1922-1926). Fourniture et installation d’une station de pompage à la Reyssouze : financement, délibérations, plans, correspondance (1929-1931). Plans du réseau d’eau potable (19e siècle, 1972-1977).
Travaux : construction d’un pont sur la Reyssouze (1894) ; construction d’un ponceau à la limite des communes d’Attignat et de Viriat (1895) ; reconstruction de trois ponceaux (1938). Constitution d’une association syndicale pour le curage de la Reyssouze (1947-1948).
Construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges : devis estimatif, plan, pièces comptables, correspondance (1845-1849). Irrigation de la rive droite et du bras droit de l’Île de Grièges : conventions, rapport de l’ingénieur, relations et convention conclue avec Charlotte Mélanie Elisabeth Berthon du Fromental, veuve Lecourt, rentière pour l’utilisation des fossés existants sur sa propriété pour le passage des eaux d’irrigation, pièces comptables, correspondance (1859-1868). Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, irrigation de la prairie d’Arciat : projet, arrêté préfectoral, rapports de l’ingénieur, plans, correspondance (1860-1866). Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès : projet, plans (1861). Rive droite du bras droit de la Veyle sur les communes de Crottet et Replonges, réparation des fossés d’irrigation et travaux supplémentaire non prévus au projet général : projet, plans, correspondance (1862-1864). Travaux de terrassement de l’Île à Grièges et réparation des fossés d’irrigation : procès-verbal d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception des travaux, décompte général, correspondance (1865-1867). Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, curage du canal de prise d’eau, établissement d’un fossé porteur pour l’arrosage des prés des Gravières et construction de ponts et d’aqueducs : projet, métré de l’aqueducs, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, permission de voirie, plans, correspondance (1866-1869). Rétablissement de la berge du canal d’irrigation du pré des Pies à Grièges : conventions, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1881). Reconstruction du barrage dit des communes sur la Grande Veyle : conventions, correspondance (1888-1889). Entretien des vannes : reconnaissances de travaux, correspondance (1871-1872). Travaux en régie : sommation, correspondance (1869-1871). Travaux : règlement des dépenses, correspondance (1861-1896).
Plans de biens communaux (s.d.) [1]. Partage des biens communaux indivis avec la commune de Pont-de-Vaux : correspondance (1817-1818). Échange de terrains avec Jean Baptiste Braillard pour l’élargissement du chemin vicinal ordinaire n°20 : acte d’échange, arrêté préfectoral, règlement des frais et honoraires, correspondance (1849-1863). Échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris : délibérations, rapport du géomètre, engagements des parties, avis au public, plan, correspondance (1853-1854, 1870). Échange de terrains avec les époux Poncet et Jean-Louis Temporal : acte, arrêté préfectoral, procès-verbal d’estimation de terrain, croquis (1863). Vente à divers particuliers d’excédents du chemin de grande communication n°38 : acte (1865). Acquisition du pré des Brouilles : rapport descriptif et estimatif du terrain, plan, notification (1891-1892) ; pièces relatives au pré : titres de propriétés, copies (1701-an II). Acquisition du pré du Molatet (ou Molatay) et construction d’un pont [2] : projet, devis descriptif, cahier des charges, bordereau de prix, métré estimatif, arrêtés préfectoraux, emprunt, procès-verbal d’adjudication, délibération, dessins, correspondance (1890-1891). Acquisition de parcelles de pré pour l’établissement d’un passage : acte, arrêté préfectoral, promesse de vente, condition spéciale, purge d’hypothèques, décompte de frais, correspondance (1905). Aliénation d’une parcelle de terrain située au lieudit Champ de Lozier : procès-verbal descriptif et estimatif, délibérations, plan parcellaire (1959). Échange de terrain avec M.G. : arrêté préfectoral, délibérations, promesses d’échange, plan (1970-1971). Projet de vente de terrain aux Établissements Ferrand : promesse de vente, plan, correspondance (1972). Projet de vente de terrain aux Établissements Bouilloux : promesse de vente, plan, correspondance (1975). Projet de vente de terrain à S. P.-P. : promesse de vente, plan, correspondance (1975). Acquisition de terrain appartenant aux consorts B. : arrêté préfectoral, promesse de vente, délibération, acte notarié (1977). Aliénation d’un terrain au profit de G. C. : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif, plan (1977).
Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, demandes d’indemnisation pour la suppression des droits de vaine pâture occasionnés par les travaux, affiches, correspondance (1845, 1857, 1869). Enquête sur les stations : notice sur les emplacements projetés, carte générale (1855). Agrandissement de la gare de Mâcon : arrêté préfectoral (1869). Projet de construction d’un pont pour le passage sous rails du chemin de fer Cormoranche – Saint-Laurent-sur-Saône : lettre (s.d.).
Chemin de grande communication n°2 de Coligny à Pont-d’Ain. – Entretien : correspondance (1840-1850). Route nationale n°75. – Établissement d’un aqueduc sur le fossé de la route : procès-verbal de récolement, correspondance (1875, 1883).
Classement au rang des chemins de moyenne communication : arrêté préfectoral (1852). Construction de l’aqueduc dit de Corbain : permission de voirie (1855). Rectification : actes d’échange (1856, 1860, 1865-1866). Aliénation de délaissés du chemin : arrêtés préfectoraux de mise à l’enquête publique, état estimatif des parcelles à aliéner (1886, 1888).
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891). Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899). Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899). Reconstruction du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumissions, adjudication, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, devis, plans, réception et décompte des travaux (1901-1903). Construction d’un mur de soutènement et remblai aux abords du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumission, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plan, mémoire des travaux, correspondance (1903). Réfection du tablier du pont de Charabotte sur l’Albarine : réception et décompte des travaux, correspondance (1922).
Acquisition de terrain : acte (1854). Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, correspondance (1902-1906). Construction de quatre aqueducs : soumission, avant-métré, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif, devis, plans, état modificatif, correspondance (1909).
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867). Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865). Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884). Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885). Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900). Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).
Ancien chemin du bourg de Curciat à Montpont, alignement de la propriété à construire de Benoit dit Louis Jauvion, marchand : autorisation, correspondance (1839). Chemin de grande communication n°2 de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884). Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884). Demandes d’alignements, arrêtés portant alignement, construction d’aqueducs, permissions de voirie (1861-1980).
Chemin vicinal de moyenne communication allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, ouverture et classement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, aliénation de portions d’anciens chemins, correspondance (1852-1855). Chemin vicinal d’intérêt commun allant de Saint-Jean-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, projet de classement : correspondance (1849-1851). Chemin d’intérêt commun n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, entretien : arrêté préfectoral, subventions, correspondance (1858-1862) ; redressement : correspondance (1870). Chemin vicinal d’intérêt commun n°61 allant de Pont-de-Vaux à Romenay, classement et fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, enquête publique, aliénation de terrains, actes de vente et d’échange de terrains, correspondance (1858-1862) ; entretien : arrêté préfectoral, correspondance (1865) ; construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1881). Chemin vicinal allant de Chavannes-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, rectification : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).
Réparation de la route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : circulaire préfectorale contenant les voeux des conseils municipaux locaux sur la durée de l’imposition (1813). Projet de classement d’un chemin de grande communication allant de Pont-de-Vaux à soit Montrevel-en-Bresse, soit au Logis Neuf : correspondance (1838) Construction d’un aqueduc sur le fossé de la route départementale n°7 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : procès-verbaux de récolement (1875, 1884). Construction d’un mur de clôture par le sieur Doucet sur la route départementale n°7 : procès-verbal de récolement (1882). Projet de classement de la chaussée latérale nord du canal de Pont-de-Vaux à Fleurville dans le réseau des chemins de grande communication : dossier technique (1927).
Chemin n°2 du tableau provisoire de première classe, procès-verbal d’alignement contre F. B. (1825). Chemin de Onglaz à Serrières, ouverture (1831). Chemin de Serrières à Bénonces, rectification : plan (1842) Chemin de grande communication n°31, construction d’un pont pour franchir le chemin (1852) ; litige d’alignement (1852). Chemin de grande communication n°32, rectification (1854). Chemin du village des Granges à la crois de Vélisse et à la gorge de Talhacon, classement dans la voirie communale (1854). Chemin de l’île, litige de propriété (1863). Chemin du port de Bigarra à Serrières, déclassement délaissé (1879). Rue de la Gare au Petit-Serrières, élargissement (1923). Péage de Briord, (re)acquisition : enquête d’utilité publique (1886). Places de stationnement le long des chemins vicinaux, demande (1903). Chemin rural d’Arbary à la Côte, contentieux avec M. B., correspondance, arrêté préfectoral, acte d’acquisition de terrain, rapport de l’agent voyer, procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, état des travaux exécutés pour l’entretien des chemins vicinaux, permissions de voirie (1904-1919). Élargissement du chemin vicinal traversant le quartier « d’en bas » (1926). Réclamations de M. D. quant à la diminution de ses chemins et parcelles suite aux inondations (1923-1929). Plan d’alignement du chemin de « la Ronde » (1923). Voie communale n°9, déclassement d’une section et élargissement de la section non déclassée (1965). Terrain de sport, ouverture d’un chemin d’accès et acquisition parcelle (1966). Tableau général des chemins vicinaux et ruraux (1843-1860), modification du tableau général, dossier d’enquête publique (1981-1982). Chemins vicinaux, entretien et rectification : actes d’acquisition, permissions d’alignement, rapports de l’agent voyer communal, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, correspondance, plans (1809-1923). Carte du réseau des voies communales (1979).
Chemin rural n°1 dit de la Prairie, projet de reconnaissance et fixation du tracé : pétition des habitants, listes nominatives, plans (1898-1899) ; ouverture et construction d’un ponceau à tablier métallique et d’un aqueduc : actes d’acquisition de terrains, projet, devis, plans, correspondance (1900-1901). Chemin forestier de desserte de la forêt de Dalles, tracé : rapport de l’agent voyer cantonal (1891).
Chemin vicinal ordinaire n°1, construction d’un aqueduc sur une prise d’eau particulière : rapport, courrier (1870) ; rectification : acquisition de terrains, promesses de vente, actes d’acquisition, correspondance (1869-1873) ; rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie » : arrêtés préfectoraux, actes d’échange de terrains, aliénation de délaissés de chemins, mémoire justificatif, plans (1909-1910) ; permissions de voirie (1886-1935). Chemin vicinal ordinaire n°2, alignement : réclamation des sieurs Guillemot et Pomathiot, rapport, correspondance (1867-1868) ; permissions de voirie (1896-1911). Chemin vicinal ordinaire n°3 des Perrets aux Merciers : permissions de voirie (1930). Chemin vicinal ordinaire n°4 d’Attignat à Crangeat, élargissement : acquisition de terrains, actes, correspondance (1933-193) ; mise à l’alignement de la propriété de Marie A. T. née G. : acte, permission de voirie, courrier (1947) ; permissions de voirie (1903-1958). Chemin vicinal ordinaire n°5 d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : permissions de voirie (1842-1911). Chemin vicinal ordinaire n°6 de Marillet à Balvay, rectification aux abords du pont sur le bief de l’étang Gonin : acquisition de parcelles, actes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1942). Chemin vicinal ordinaire n°7 : permissions de voirie, procès-verbaux de conférence sur le déversoir du moulin Bret (1890-1938). Chemin vicinal ordinaire n°8 d’Attignat à Polliat : permissions de voirie, avis d’une décision de procédure sur une anticipation de C. D. D. sur ledit chemin, correspondance (1904-1940). Chemin vicinal tendant du chemin vieux au bois des Angrais, anticipation de Denis Morand : arrêté préfectoral (1843).
Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843). Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en argent de M. le baron de Meillonnas : conclusions du préfet, correspondance (1852). Construction du pont du Bourg, du pont de Mallet et du pont de Seillon : devis estimatifs, correspondance (1849-1851). Chemin de grande vicinalité n°26, réparation du pont de l’étang Berchoux suite au débordement des eaux de l’étang : procès-verbal de délit de voirie, rapport, état des dépenses engagées, correspondance (1852-1853). Reconstruction du pont Crozet sur le bief de Corian, traversant le chemin n° 35 près du Bourg : état des travaux, mémoires des travaux, factures, reçus (1854-1855). Construction du pont sur le bief de Corian traversant le chemin de petite vicinalité n°1 : procès-verbal de conférence (1877), état des dépenses (1880). Reconstruction du pont de Corian sur le bief de Corian : procès-verbal de la commission de travaux, devis, plan, facture (1891-1893). Construction d’un pont sur le Corrion traversant le chemin rural du Corrion : devis, dessins, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1892). Pont sur le bief de Chevalqueue construit par les Hospices de Bourg, remise en état : correspondance (1898).
Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII). Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830). Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827). Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851). Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866). Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877). Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887). Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890). Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890). Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892). Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).
Chemin vicinal ordinaire n°1 du Tillet à Romenay, établissement : carte parcellaire (1869) ; rectification, élargissement avec déclassement et aliénation de délaissés de chemins : délibération, arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition, correspondance (1879-1884) ; élargissement dans la traverse du hameau des Charmes et prolongement jusqu’au chemin vicinal ordinaire n°7 : projet, emprunt, soumission, dossiers techniques, plans, correspondance (1935-1938). Chemin vicinal ordinaire n°3 allant de Montalapiat à La Perrière, fixation du tracé, rectification et ouverture et aliénation de quelques délaissés : arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition et d’échange, avis d’enquête, correspondance (1904-1906) ; rectification consistant en le redressement de deux virages et rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, délibération, décision de la commission départementale, dossier technique, plans, correspondance (1955-1958). Chemin vicinal ordinaire n°4 de Vitriat aux Chanais [1], établissement : délibération, acte d’acquisition de terrain (1884). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Pian au chemin d’intérêt commun n°6, rectification : rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1901-1902). Chemin vicinal ordinaire n°7 de Curciat à La Perrière, construction d’un aqueduc au hameau de La Varna : métré estimatif (1868) ; redressement et aliénation de délaissés de chemins : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, plan parcellaire, correspondance (1901) ; rectification et ouverture : arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition et d’échange de terrains, contraction d’un emprunt, affiche, procès-verbal d’adjudication des travaux, correspondance (1907-1909). Chemin vicinaux ordinaires n°4, 5, 6, 7 et 10, rectification : arrêtés préfectoraux prescrivant l’ouverture d’une enquête (1869). Chemins vicinaux ordinaires n°15 et 16, élargissement : liste nominative des propriétaires cédant leurs terrains (1887).
Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, correspondance (1882-1883). Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 4, travaux d’empierrement entre les lieuxdits Joubert et L’Abergement et le chemin des Grandes Terres et Saint-Étienne : devis et avant-métré, procès-verbal d’adjudication, soumission, affiche, correspondance (1882-1886). Chemin vicinal n°6 d’Illiat à Cruzilles-les-Mépillat, dégradations : plainte du maire relative aux dégradations faites par Jean Orgeret (1847). Chemin vicinal ordinaire n°7 d’Illiat à Saint-Julien, dégradations : plaintes d’Antoine Perraud contre la commune concernant un éboulement de terre à la jonction avec un chemin rural, assignation, rapport de l’agent voyer cantonal, notifications, correspondance (1877-1879) ; empierrement et règlement de la chaussée entre les chemins vicinaux ordinaires n°27 et 28 au lieudit Belhomme : devis et avant-métré, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumissions, correspondance (1883). Chemins vicinaux ordinaires n°12 dit des Pelletiers et les n° 18 et 23, terrassements, empierrement et construction d’aqueducs sur le bief de l’Avanon : avant-métré, état estimatif des terrains à acquérir, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumission, procès-verbal de conférence, actes d’acquisition, plans, correspondance (1882-1885). Chemin vicinal ordinaire n°27, ouverture, redressement et élargissement : aliénation de parcelles, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, rapport de l’agent voyer cantonal, métrés estimatifs des travaux, acte d’échange, correspondance (1886-1887).
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Polliat, rectification d’un contour Aux Geoffrays : état parcellaire estimatif, arrêtés préfectoraux, actes d’échange, délibérations, plan parcellaire, correspondance (1935-1938). Chemins vicinaux ordinaires n°2 de Polliat et 7 de Vonnas par D’Huiziat, travaux neufs et fourniture de matériaux entre les limites de Polliat et Chaveyriat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif, mémoires de travaux (1884-1885). Chemin vicinal ordinaire n°3 de Vandeins à Chaveyriat, redressement et déclassement d’une portion d’ancien chemin : arrêté de la commission départementale, arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, actes d’acquisition (1872, 1876) ; construction d’une portion entre le hameau de Marciat et la limite Vandeins-Mézériat : avant-métré, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1894-1897). Chemin vicinal ordinaire n°4 de Vandeins à Polliat, rectification : arrêtés préfectoraux de mise à l’enquête publique et autorisant un échange de terrains (1865) ; construction d’un aqueduc au lieudit Les Chavagnats : devis, métré estimatif, réception des travaux, plan, correspondance (1866-1867) ; travaux neufs et fourniture de matériaux entre le chemin d’intérêt commun n°35 et la limite de Polliat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif (1883). Chemin vicinal ordinaire n°5, rectification aux abords de l’Irance et construction d’un pont : avant-métré, acquisition de terrains, déclaration d’utilité publique, purge d’hypothèques, annonce légale, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1900-1904). Chemin vicinal ordinaire n°7 de Vandeins à Vonnas, élargissement et rectification vers Saint Lazare : soumissions, actes d’acquisition et d’échange, dossier technique, plans, correspondance (1886-1887). Chemin dit des Moiroux, travaux : liste nominative des souscripteurs (s.d.).
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Bois Bernard à Montcet, élargissement : actes de vente (1937). Chemin vicinal ordinaire n°3 du bourg à Montcet : permission de voirie (1910), élargissement du chemin : actes de vente (1937). Chemin de desserte du Montcet, rectification : rapport de l’agent-voyer cantonal, plan, correspondance (1874). Chemin rural non classé aux limites de Béréziat et de Marsonnas, construction d’un aqueduc d’irrigation par Jean-Baptiste François Labruyère : arrêté du maire, lettre du maire de Marsonnas (1864). Chemins ruraux de la Chèvre et des Teppes, aliénation : acte d’aliénation de délaissé de chemin, correspondance (1864-1870).
Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857, 1869, 1879, 1881, 1883, 1889). Curage du bief de Longely sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny et construction d’un pont : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, pétition, délibérations, correspondance (1832, 1839, 1841, 1844-1847, 1853-1854, 1885, 1889). Curage du bief d’Angély : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête (1854, 1868-1869). Curage de la Reyssouze : arrêtés préfectoraux, interdiction de la pêche, règlement d’eau, avis d’enquête, dossier d’enquête d’utilité publique et hydraulique, plans, correspondance (1854-1855, 1962). Curage du bief de la prairie d’Arbigny sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : arrêtés préfectoraux, rapport de l’ingénieur conseil, correspondance (1876-1879). Curage du bief de la Brevette : arrêté préfectoral, correspondance (1912). Curage du bief des Vernay : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis d’enquête, correspondance (1920, 1928-1930). Prise d’eau d’irrigation sur le bief Péjot par le sieur Bourdon, tanneur à Pont-de-Vaux : lettre du préfet (1884).
Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854). Curage du bief de Tuf : correspondance (1857). Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descriptif et estimatif, plans (1875). Curage du ruisseau dit Bief de Chaley : projets d’arrêté, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication (1872-1908). Torrent de Veau de Bœuf, crue : arrêté de distribution des eaux, arrêté préfectoral (1898-1899). Couverture du ruisseau et construction de toilettes publiques : concours du service des Ponts et Chaussées, avis d’enquête, réception des travaux, délibérations, correspondance (1956-1961). Couverture du ruisseau : réception des travaux, correspondance (1966-1968).
Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880). Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1893) ; curage de la Sâne vive et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911). Construction d’un pont sur la Sâne morte au lieudit Matrignat entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur : procès-verbal de récolement (1901). Curage du bief de Nanciat entre le moulin de Mépillat et la limite des départements de l’Ain et de Saône-et-Loire : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1910). Curage de la Sâne morte : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911). Curage des biefs de Nanciat, de Mépillat et du bourg : projet, délibérations, financement, étude, direction et surveillance des travaux, marché de gré à gré, avenant, plans, certificats de paiement, correspondance (1970-1972).
Curage du bief Guiron : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1878-1879, 1923, 1937). Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1842). Curage de la Grande et de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, liste nominative, correspondance (1850-1855). Curage de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, correspondance (1854). Curage de la Grande Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1905). Curage de la serve de La Croix Rouge et des fossés de dégagement : arrêtés du maire (1921, 1928). Syndicat de curage de la Grande Veyle, curage de la Grande Veyle : plans (1856). Curage de la Veyle entre les lieuxdits Le Moulin Vieux et le Moulin de la Folie et construction d’un pont de 10 mètres d’ouverture : dossier de projet, dossier d’enquête d’utilité publique hydraulique et parcellaire, délibération (1958).
Réclamations de divers particuliers concernant des demandes d’indemnisation (1860-1865). Affaire contre divers particuliers concernant les clôtures collectives ou particulières dans la prairie de l’Île à Grièges (1862-1864). Affaire contre Benoit Bourdon, propriétaire du moulin de la Folie et marchand de farine, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1863-1881). Affaire contre les communes de Crottet et de Replonges concernant le droit de vaine pâture dans les prairies irriguées (1864-1873). Affaire contre Jean-Marie Feuillet, meunier du moulin de la Folie, concernant le règlement d’indemnités de chômage (1865-1868). Affaire contre Laurent Merle, meunier du moulin de Jonc [1] concernant sa participation aux frais de réparation du pont de Jons (1865-1873). Oppositions de la commission syndicale contre les agissements du directeur et de l’agent du syndicat (1869-1872). Affaire contre Jean Paquet, propriétaire d’une chambre d’emprunt du chemin de fer concernant son indemnisation pour dommages aux récoltes (1872-1875). Réclamation de Jean-Marie Beaudet contre les taxes d’arrosage (1873). Réclamation de Jean-Baptiste Beaudet concernant le dégrèvement des buissons et douves de ses prés (1884). Réclamation des sieurs Cruchon, Goyon, Marguin et Cizaire relative au curage des cabaux (1895). Affaire contre Benoit Joseph Villard, Pierre Fenouillet et autres concernant l’arrosage de la prairie de Crottet (1896-1907).
Route nationale n°83, construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1905). Amélioration du dispositif d’évacuation des eaux pluviales et ménagères vers la place de l’église : négociations avec F. R. pour la cession d’un terrain situé à proximité de l’église, devis, plan (1957-1959).
Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866). Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876). Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886). Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).
Grand puits de la ville, réfection : prix-fait avec Louis, Claude et Antoine Alescuir, maçons de Tossiat (1569). Horloge, fonctionnement : bail donné à Jean Béquet du service de l’horloge (1581) ; permission à Urbain Pachod d’user du droit de bourgeoisie, moyennant la conduite et entretien de l’horloge (1614) ; réparations : requête des syndics de Tossiat adressées à monseigneur Antoine-Léon Amelot de Chaillou, intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, certificat de bonne exécution des travaux des principaux habitants (1788-1789). Pont-levis de la porte d’amont de la ville : tâche de la réfection, réparation et remise en état donnée à Georges Fenet (1587). Bail de la « maison haulte et basse de la ville et communauté » [1] (1614).
[1] Lors du bail de la maison de ville, les syndics se réservent « la moitié de ladite maison, du côté de bise ».
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885). Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887). Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893). Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894). Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899). Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900). Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839). Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891). Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1973-1974). Aménagement et entretien de parkings (1981-1982). RN 84, règlementation de la circulation dans l’agglomération de Longeray : arrêté préfectoral (1975). Accident de voitures du 11 juillet 1931, réparations et location d’un char de campagne : reçus (1931). Cylindrage et goudronnage des chemins (1955-1956). Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Bellegarde, modification des statuts : arrêté préfectoral (1982) ; entretien de la voirie : programmes de travaux, pièces contractuelles, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1970, 1974-1982).
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863). Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870). Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879). Pont de Vitiat : correspondance (1879). Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).
Réparation du pont de Jons à Grièges : devis estimatif des travaux, plan, correspondance (1865-1866). Rive gauche du bras gauche de la Veyle, démolition de l’aqueduc dallé de la Guillatière et construction d’un pont à deux archives plein cintre : projet, plan, correspondance (1867). Rive gauche du bras gauche de la Veyle, reconstruction du pont de la Guillatière à Grièges et élargissement des fossés des prés Lecourt : estimation des travaux, soumission, plans, pièces comptables, correspondance (1879).
Ponts de la Rameau et du Foulon sur le chemin de grande communication n°26, reconstruction : correspondance (1871). Pont de Neuplot, reconstruction : délibération (1888). Pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction : arrêté préfectoral, correspondance (1878-1879) ; remplacement du tablier : rapport, délibérations, plan, correspondance (1906-1910).
Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830). Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838). Construction du pont de Bohas : correspondance (1853). Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
Passerelles de Suraz et dite des Chavagnats, construction de deux planches en pierre de taille : devis estimatif (1848). Construction d’un pont sur l’Irance sur l’allée de [Monfation] sur les communes de Mézériat et Vandeins : métrés (1850). Construction de deux ponceaux en bois sur le chemin vicinal des Binochons à Poleysat : devis (1850). Pont de Biboud sur le chemin vicinal ordinaire de Vandeins à Polliat : rapport de l’agent-voyer cantonal (1850). Pont des Chavagnats sur l’Irance, construction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : analyse des prix, métré estimatif, soumission, dessins des ouvrages (1865) ; réparations : rapport de l’agent-voyer cantonal (1888) ; réparation du pont : délibération, devis des travaux, pièces contractuelles (1946) ; réfection partielle : devis estimatifs (1976). Pont de la Frandelière sur l’Irance, construction sur le chemin vicinal ordinaire n°8 dit des Moiroux : métré des ouvrages (1865) ; restauration du pont : correspondance (1903).
Chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction d’un ponceau : autorisation préfectorale d’utiliser le bois provenant de la démolition de l’ancienne cure (1865). Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de Nanciat : dessins des ouvrages, plan du chemin desservi et de ses abords (1885). Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique : avant-métré, analyse des prix, devis, détail estimatif, plans, correspondance (1906).
Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808). Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929). Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des délibérations, souscription populaire, correspondance (1910-1922). Pont de Serrières, projet sur le chemin de grande communication n°31 : extrait du plan des lieux (1853-1854). Champ de foire, acquisition de parcelles : correspondance (1852), projet de construction : plan (1885). Abords de la place de l’église, aménagement : plan (s.d.). Place de la mairie, aménagement : projet d’exécution (1969). Rue du Lac : création (1980-1981). Syndicats intercommunaux de voirie, canton de Lhuis et de Villebois (1952-1984).
Pont de Thoissey, réparations : correspondance (1811). Pont sur l’Avanon entre les communes d’Illiat et de Cruzilles-les-Mépillat, projet de construction : demande de participation financière, correspondance (1826-1830). Ponceau au lieudit Les Bioux, projet de construction : lettre du maire de Saint-André-d’Huiriat (1841). Aqueducs, projet de construction : correspondance (1849, 1852-1853). Ponceau sur le bief Brody, projet de construction : correspondance (1880). Pont d’Arciat, construction : correspondance (1884).
Pont de Jonc [1] sur la Veyle, construction d’un pont en bois : devis descriptif et estimatif (1826) ; reconstruction : imposition extraordinaire, cahier des charges, décompte des travaux exécutés, correspondance (1827-1832) ; réparations : correspondance (1838) ; restauration et reconstruction : devis, arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, plan, correspondance (1845-1850) ; consolidation du pont et agrandissement de l’aqueduc : cahiers des charges, devis (1848) ; restauration : soumission, délibération de la commission syndicale du syndicat d’irrigation des plaines de la Basse-Veyle, correspondance (1894-1895). Construction d’un pont au port de Bie [2] : liste nominative des souscripteurs de journées et de prestations en nature (1834). Ponceau des Parelles sur le Guiron, reconstruction du pont au hameau de Villeneuve : devis des réparations, cahier des charges, correspondance (1839-1843) ; allongement du ponceau sur le chemin vicinal n°6 de Plagne : devis, analyse des prix, métré, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1873). Ponceau des Papes sur le Guiron, construction : cahier des charges, devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1856-1857). Pont de la Gare d’eau sur le chemin d’intérêt commun n°7, reconstruction : correspondance (1874). Construction de deux aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°3 par Jean Benoît Bonnard : demande et autorisation du maire (1881). Construction d’un ponceau et de trois aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 : devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1882-1883). Pont d’Arciat sur la Saône, construction : correspondance (1884, 1894-1902). Ouverture et construction d’un pont sur la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3 : rapport de l’agent-voyer d’arrondissement (1906). Passerelle sur l’embouchure de la petite Veyle dans la gare de Saint-Laurent, règlementation de la circulation : arrêté préfectoral (1846).
[1] On trouve aussi "Jons" et "Gion" [2] Il s’agit du pont de By.
Construction d’un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône [1] : devis estimatif, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1838-1839). Construction du pont suspendu de Pont Seille [2] : courrier (1845). Construction d’un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze : devis estimatif, plan, correspondance (1847-1849). Construction d’un pont sur le chemin du Grand Gué par les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : correspondance (1855-1856). Construction d’un ponceau ou aqueduc en pierre sur le chemin allant de Saint-Bénigne à Léal au lieudit Meiclurias : courrier (1866). Entretien du pont de Montrin situé sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : courrier (1871). Construction d’un ponceau sur le chemin rural n°7 sur le bief des Léchères : métré des travaux, correspondance (1875-1876). Construction d’un aqueduc sur les chemins vicinaux : délibération, courrier (1881-1882). Construction d’un aqueduc dallé sur le chemin rural allant du chemin vicinal ordinaire n°8 dit de la Prairie à la prairie de Nizerel : métré estimatif, délibération (1888). Installation de ponceaux à l’entrée des prairies : délibérations (1924). Construction d’un ponceau en ciment sur le fossé de la prairie de Chamarande lieudit [Falamar] : marché de gré à gré, délibération (1934). Acquisition et pose d’un aqueduc à l’entrée de la terre de F. B. : liste nominative de souscription [193.]. Reconstruction et réparations : délibérations, correspondance (1859, 1901, 1904, 1919).
[1] Port actuellement situé sur la commune de Montbellet (Saône-et-Loire, France). [2] Pont suspendu construit en 1849, remplacé par un pont en béton en 1934 et entièrement détruit en septembre 1944 puis reconstruit à l'identique. Il est à la fois situé sur les communes de Sermoyer (Ain, France) et de Ratenelle (Saône-et-Loire, France).
Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825). Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839). Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840). Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845). Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849). Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882). Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884). Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).
Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI). Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806). Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849). Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882). Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857). Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883). Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889). Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).
[1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.
Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826). Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828). Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829). Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836). Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842). Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841). Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857). Construction du pont de la Besace : correspondance (1863). Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870). Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869). Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).
Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.