Cahier et registre des arrêtes du maire.
- 2D2-3
- Groupe de documents
- 1855-1977
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Constitution française du 3 septembre 1791.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.