- 1H
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Revenus patrimoniaux: comptes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des prêts.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes