Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
- 1Q
- Subseries
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Villebois
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Lent
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Courtes
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Vandeins
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal d'Attignat
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Courtes
Classement chronologique par exercice comptable.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Pouillat