- GG6
- Dossier
- 1763-1772
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz : inventaires des pièces présentées au procès, précis, sentences, requêtes, sommations, appel des habitants, mémoires, délibérations des habitants, états des frais, plans, correspondance (1723-1724, 1730, 1732-1737, 1739-1756, 1769-1774, 1779-1782).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Attignat