Bordereaux de titres de recette
- 1L19
- Dossier
- 1957-1965, 1977-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bordereaux de titres de recette
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).
[1] Documents présents à compter de 1896.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
Budgets et comptes, receveur, rente.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Création à la gare : projet, facture (1904).
Déplacement du bureau de poste dans le presbytère : correspondance (1907).
Construction d’un nouveau bâtiment : choix et acquisition de l’emplacement, promesse de vente, demande de dispense de purge d’hypothèques, arrêtés préfectoraux, délibérations, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, plan, factures, décomptes de travaux, correspondance (1909-1914).
Réparations : délibération (1927).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Calamités et pertes agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un terrain de camping : autorisation préfectorale, délibérations, concours du service des Pont et Chaussées, financement, devis, projet d’exécution, plans, factures, réception des travaux, correspondance (1956-1957, 1962).
Aménagement d’un WC, lavabo et évier : devis, factures (1976).
Mise en conformité, construction d’un bloc sanitaire et assainissement : financement, concours des services de l’État, permis de construire, projets, dossier de consultation des entreprises, marchés négociés et avenants, réception des travaux, décomptes définitifs, pièces comptables (1977-1981).
Aménagement complémentaire, installation de bornes électriques et terrassement : financement, concours des services de l’État, facture (1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques : projet, délibérations, cahier des charges, devis estimatif et descriptif, rapport descriptif, série de prix, emprunt, arrêté préfectoral de subvention, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plan, décompte général (1923-1926) ; réfection du plafond de la cantine : demande du bureau de la cantine scolaire (1959).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Terrain communal situé au lieudit Péjot. – Droit de prise de terre dans un terrain communal pour une exploitation de poterie et de briqueterie : conventions, baux, délibérations (1864-1917) ; carrière d’argile située au lieudit Ternant, ouverture par la Tuilerie Briqueterie Bressane : notification, plan (1958).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).
Carrières, gravières et sablières communales.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraction de gravier pour l’entretien des chemins : arrêté préfectoral pour le versement d’indemnités (1823).
Acquisition de grilles pour tamiser le sable : correspondance (1853).
Réglementation : instructions (1870).
Gravière sablière d’En Bériat, ouverture : autorisation préfectorale (1850) ; location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1851-1940).
Gravière des époux B.-B., acquisition : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, acte d’acquisition de terrain, plan parcellaire, correspondance (1914).
Carrière au lieudit Derrière le moulin, location : bail (1933).
Gravière des Renardières, location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1920-1937).
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cérémonies et fêtes. – Cérémonies du couronnement de sa Majesté impériale : arrêté préfectoral (an XIII) ; fête nationale, organisation : délibérations (1839, 1887-1923) ; fête patronale : demandes d’emplacements forains, correspondance (1901-1926). Foires et marchés Nomades. – Réglementation du stationnement : arrêté municipal (1951). Police urbaine. – Dépôts temporaires sur la voie publique : délibération, demande (1941).
Champ de foire et places publiques.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Changements de domicile et artillerie.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le document a été intégralement transcrit par l’historien Guicheron, par la Société d’histoire de Genève ainsi que par Félix Fenouillet, instituteur de l’école de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Police de la chasse : listes et registre des permis de chasse (1963-1974) ; demandes de renouvellement avec photographies d’identité (1956-1963). Gardes chasse et gardes particuliers, nomination et contrôle : arrêtés d’agrément (1895-1896, 1900, 1907-1908, 1930). Battues et destruction de nuisibles : arrêté préfectoral (1870).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Police de la chasse : registres des visas de permis de chasse (1929-1930, 1954-1968, 1975-1984) ; photographies d’identité des permis de chasse (1946-1968) ; battues et destruction de nuisibles (1920-1982) ; nomination et agrément de gardes particuliers (1855, 1866, 1871, 1875, 1919, 1931, 1952).
Association communale de chasse de Saint-Trivier-de-Courtes et de Servignat : arrêtés préfectoraux (1979-1980).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Délits de chasse (1851-1852, 1855, 1870).
Location du droit de chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, correspondance (1808-1957).
Garde particulier : correspondance (1852-1853), arrêté préfectoral d’agrément (1962).
Police de la chasse : listes nominatives, demandes individuelles [1], cartes de chasse (1954-1968).
Destruction de nuisibles et organisation de battues : arrêtés municipaux et préfectoraux (1916, 1919-1922, 1936, 1940, 1965-1981).
[1] Documents conservés à défaut de listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Police de la chasse : registres des permis de chasse (1954-1974) ; permis de chasse avec photographies d’identité (s.d.) ; correspondance (1886, 1926).
Règlementation de la chasse : projet de règlement (s.d.) ; interdiction de la chasse aux étrangers : arrêté du maire, pétition, correspondance (1887-1888).
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, notification, correspondance (1861, 1874, 1879, 1885, 1891, 1905).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, délibérations, liste nominative, correspondance (1900, 1912-1957).
Établissement d’une taxe sur les pigeons : correspondance (1902).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Police de la chasse : registres des permis (1969-1992) ; refus et demande de retrait du permis de chasse (1975, 1977) ; photographies nominatives retirées des permis (s.d.) ;
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux (1878-1970).
Battues, destruction des nuisibles (1863-1914, 1921).
Société de chasse d’Attignat : bail de location du droit de chasse, fonctionnement, arrêtés préfectoraux, agrément de gardes particuliers, constitution d’une réserve de chasse, correspondance (1967-1978).
Cartouches et poudre de chasse : carnet de bons de poudre de chasse (1860) ; arrêtés préfectoraux de nomination de débitants de cartouches et de poudre de chasse (1948-1968).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Police de la chasse : listes nominatives des chasseurs et permis de chasse (1945, 1953-1965), cartes et permis de chasse avec photographies d’identité (1960-1965), recettes et dépenses (1961-1963, 1968-1970) ; battues, destruction de nuisibles : arrêtés préfectoraux (1910, 1958-1966) ; arrêté d’agrément d’un garde particulier (1879).
Société de chasse La Diane bressane : statuts, baux de location du droit de chasse, programme de la campagne de chasse 1958-1959, liste des chasseurs affiliés à l’association amicale des chasseurs de France (1934, 1955-1958, 1960).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
État statistique du gibier tué dans la commune durant la saison de chasse 1900-1901 (1901).
Police de la chasse : listes nominatives, demandes et cartes de permis de chasser avec photographies d’identité (1950-1962).
Association communale de chasse de Courtes : agrément de l’association, constitution et modification de la réserve de chasse, arrêtés préfectoraux, listes des parcelles (1979-1980).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance (1842-1938).
Société de chasse et de pêche et de protection agricole des communes de Tossiat et de Journans : statuts (1928).
Chasse aux loups : arrêtés préfectoraux, liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion (an IX).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Garde-champêtre, nomination (1807, 1817), distinction honorifique (1918).
Registres des permis de chasser (1963-1989).
Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1920, 1932).
Société de chasse, organisation : délibérations (1967).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés préfectoraux, autorisations de destruction de nuisibles (1906, 1932, 1948, 1982).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Police de la chasse : listes nominatives et registre des permis de chasse, statistiques (1954-1989) ; permis de chasse avec photographies d’identité (1892, 1922, 1953-1973) ; affiche (s.d.).
Destruction de nuisibles : lettre du maire au préfet sur la destruction de nuisibles mangeant la volaille (1851) ; battue aux sangliers : autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867).
Gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1912, 1935).
Association communale de chasse : liste des membres du bureau, correspondance (1972).
Chasse. – Police de la chasse.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Gardes particuliers et gardes messiers, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire (1936, 1943, 1948, 1952, 1981).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire portant autorisation (1914-1936).
Demandes de permis de chasse, permis de chasse avec photographies d’identité (1957-1973).
Société communale de chasse de Dommartin : listes nominatives des adhérents, cahier des comptes rendus de réunion et comptable (1909-1931, 1941-1954).
Chasse. – Police de la chasse.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1873-1875, 1887, 1892, 1908, 1918, 1924).
Lieutenants de louveterie, nomination : arrêté préfectoral (1896).
Chasses extraordinaires et battues : arrêtés préfectoraux (1874, 1882, 1887, 1889, 1894, 1906, 1936-1937).
Délit de chasse : procès-verbal de constat du garde particulier (1926).
Chasse. – Police de la chasse.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Délits de chasse, plaintes concernant le comportement du garde-champêtre envers les chasseurs, correspondance (1839, 1841, 1845-1846, 1874).
Registres des permis de chasse (1955-1974) ; demandes de renouvellement avec photographies d’identité (1956-1964).
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux (1923-1953).
Société de chasse : pétition sur l’augmentation de taxe sur les chiens [vers 1920].
État des chasses gardées (1969).
Destruction de nuisibles : autorisations préfectorales (1945-1969).
Chasse. – Police de la chasse.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des permis de chasse (1969-1989) ; statistiques de délivrance de permis de chasse (1970-1971) ; permis de chasse avec photographie d’identité (s.d.).
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, certificat de moralité (1904, 1906, 1928-1975).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire, demande (1910, 1912).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
[1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Chasse. – Police de la chasse : registres des permis de chasse (1975-1981). Pêche. – Société de pêche Les Amis de Sana la Vive, constitution : récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel (1937) ; agrément : récépissé de déclaration, compte-rendu de réunion, notification, correspondance (1947) ; modification et nouvelle dénomination [1] : statuts (1991).
[1] La société de pêche devient une association agréée de pêche et de pisciculture dénommée « La Sana Vive ».
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).